Bases des conclusions

Manuel de CPA Canada – Certification

Normes canadiennes de contrôle qualité

Modifications de portée limitée touchant certaines normes relatives aux missions de certification 
(4 pages | Décembre 2010)

NCCQ 1

Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d’audit ou d’examen d’états financiers et d’autres missions de certification 
(5 pages | Septembre 2009)
 

Autres normes canadiennes

Annexée à la
NCA 501

Prise de position conjointe sur les communications avec les cabinets d’avocats au sujet des réclamations en cours et des réclamations éventuelles lors de la préparation et de l’audit des états financiers
(17 pages | Avril 2016)

Modifications de portée limitée touchant certaines normes relatives aux missions de certification
(4 pages | Décembre 2010)

NCMC 3000

Missions d’attestation autres que les audits ou examens d’informations financières historiques
(18 pages | Juillet 2015)

NCMC 3001

Missions d’appréciation directe
(18 pages | Juillet 2015)

NCMC 3410

Missions de certification des bilans des gaz à effet de serre 
(5 pages | Septembre 2012)

NCMC 3416

Rapport sur les contrôles d'une société de services 
(11 pages | Août 2010)

 NCSA 5000

Utilisation de la déclaration ou du nom du professionnel en exercice
(15 pages | Janvier 2017)

Chapitre 7060

Examen des états financiers intermédiaires par l’auditeur
(13 pages | Septembre 2014)

Chapitre 7150

Consentement de l’auditeur à l’utilisation d’un rapport de l’auditeur inclus dans un document de placement
(5 pages | Novembre 2015)

Chapitre 7150

Consentement de l’auditeur à l’utilisation d’un rapport de l’auditeur inclus dans un document de placement 
(10 pages | Janvier 2013)

Chapitre 7170

Consentement de l’auditeur à l’utilisation de son rapport d’audit inclus dans une déclaration d’acquisition d’entreprise
(6 pages | Juillet 2015)

Chapitre 7200

Commentaires sur des états financiers pro forma formulés dans une lettre de confort 
(4 pages | Décembre 2011)

Chapitre 7500

Consentement de l’auditeur à l’utilisation de son rapport d’audit dans le contexte de documents désignés 
(6 pages | Janvier 2010)

NCME 2400

Missions d’examen d’états financiers historiques
(31 pages | Avril 2016)

NCSC 4460

Rapports sur les autres éléments relevés dans le cadre d'une mission d'audit ou d'examen
(12 pages | Juin 2014)

Notes d'orientation concernant la certification et les services connexes

 —

Degré d’autorité des notes d’orientation publiées par le CNAC 
(5 pages | Septembre 2012)

NOV-46

Communications avec les cabinets d'avocats dans le contexte des nouvelles normes de comptabilité et d'audit 
(5 pages | Août 2010)

NOV-47

Datation du rapport de mission d'examen sur des états financiers 
(6 pages | Décembre 2010)