Documents de référence

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Bulletin express du CNC 

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Modification à venir des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif
(1 page | Permanents du CNC | 2017)

Le point sur les dates d’entrée en vigueur
(1 page | Permanents du CNC | 2017)

Nouvelles normes : N’oubliez pas les dates d’entrée en vigueur!
(1 page | Permanents du CNC | 2016)

L’évolution des normes comptables pour les organismes sans but lucratif du secteur privé se poursuit
(1 page | Permanents du CNC | 2015)

CCSP à l'œuvre – Numéros antérieurs

Note : Le CCSP à l'œuvre n’est plus diffusé. Obtenez les bulletins express du CCSP en vous abonnant à Échos normes, notre bulletin électronique hebdomadaire sur les sujets qui vous intéressent.

Novembre 2014
(15 pages | Permanents du CCSP | 2014)

Août 2014
(12 pages | Permanents du CCSP | 2014)

Foire aux questions

Normes comptables pour les organismes sans but lucratif (OSBL) du secteur public
(4 pages | Permanents du CCSP | 2015)

Normes comptables pour les organismes sans but lucratif (OSBL) du secteur privé
(5 pages | Permanents du CNC | 2015)

Planification stratégique

La planification stratégique consiste en l’élaboration des grandes orientations que suit le CNC pour établir et tenir à jour les normes d’information financière au Canada.

Pour bien comprendre les orientations adoptées par le passé, consultez l’historique des décisions et des activités du CNC en ce qui concerne les référentiels comptables pour les Normes comptables pour les organismes sans but lucratif du secteur privé

 

* Les indications ne faisant pas autorité publiées par CPA Canada quant à l’application des normes de comptabilité et d’audit n’ont été ni produites ni avalisées par l’un ou l’autre des conseils canadiens de normalisation en comptabilité ou en audit.