Normes pour les organismes sans but lucratif

Êtes-vous au bon endroit?

NOUVEAUTÉS

Exposé-sondage du CNC – Amélioration des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif
Le 1er février 2017. Le CNC a publié un exposé-sondage en vue de réviser et de remplacer le chapitre 4431, «Immobilisations corporelles détenues par les organismes sans but lucratif», le chapitre 4432, «Actifs incorporels détenus par les organismes sans but lucratif», et le chapitre 4440, «Collections détenues par les organismes sans but lucratif». Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 31 mai 2017.

Bulletin express du CNC – Le point sur les dates d’entrée en vigueur
Le 20 janvier 2017. Prêtez attention aux dates d’entrée en vigueur des normes comptables et des modifications récemment publiées qui vous concernent.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 17 novembre 2016
Le 20 décembre 2016. Le compte rendu de la réunion constitue un résumé des discussions tenues.

Base des conclusions – Retrait du chapitre SP 4260, «Informations à fournir sur les opérations entre apparentés par les organismes sans but lucratif»
Le 6 décembre 2016. Ce document indique comment le CCSP est parvenu à ses conclusions. Il expose également les points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage et indique comment le CCSP a résolu les problèmes soulevés.

Appel à commentaires – Projet de plan stratégique 2016-2021 du CNC
Le 20 mai 2015. Le CNC a publié un appel à commentaires sur son prochain plan stratégique, qui décrit les grandes lignes de sa vision, ses modes de fonctionnement et les grandes orientations qu’il adoptera pour réaliser ses activités de normalisation. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires sur le formulaire prévu à cet effet, au plus tard le 17 septembre 2015.

Prev 1 2 3 4 5