Normes pour les organismes sans but lucratif

Êtes-vous au bon endroit?

NOUVEAUTÉS

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 21 juin 2016
Le 23 septembre 2016. Le compte rendu de la réunion constitue un résumé des discussions tenues.

Webinaire – Le CNC fait le point (automne 2016)
Le 14 septembre 2016. Suivez ce webinaire, qui se tiendra le 7 novembre 2016 (en anglais) et le 14 novembre 2016 (en français), pour en savoir plus sur l’état d’avancement des projets en cours du CNC et l’évolution récente des normes d’information financière. 

Exposé-sondage du CNC – Améliorations annuelles 2017 des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé
Le 13 septembre 2016. Le CNC a publié un exposé-sondage dans lequel il propose d’apporter des modifications qui toucheront les entreprises à capital fermé et les organismes sans but lucratif du secteur privé. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 15 décembre 2016.

Rapport annuel 2015-2016 du CNC – Ouvrir la voie
Le 18 juillet 2016. Le thème du rapport annuel de cette année énonce l’une de nos réussites, soit un rayonnement accru auprès des parties prenantes. Apprenez-en plus sur les réalisations qui ont marqué l’exercice, notamment la publication de notre nouveau plan stratégique.

Appel à commentaires – Projet de plan stratégique 2017-2020 du CCSP
Le 30 mai 2016. Le CCSP a publié un appel à commentaires sur son prochain plan stratégique, qui décrit les grandes lignes de sa vision, de sa mission et des objectifs stratégiques qu’il adoptera pour réaliser ses activités de normalisation. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires sur le formulaire prévu à cet effet, au plus tard le 28 octobre 2016.

Sondage du CCSP – Sondage de 2016 auprès des parties prenantes sur la performance du CCSP
Le 4 mai 2016. Le CCSP sollicite vos commentaires afin d’évaluer sa performance et de déterminer les aspects à améliorer. Vous pouvez l’aider en répondant à ce sondage d’ici le 1er juillet 2016.

Appel à commentaires du CCSP – Plan stratégique 2013-2016 : Projet de prolongation d’un an de la période couverte par le plan
Le 28 avril 2016. Le CCSP a publié un appel à commentaires dans lequel il propose de prolonger d’un an la période couverte par son plan stratégique actuel. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires sur le formulaire prévu à cet effet, au plus tard le 27 mai 2016.

CPA Magazine – La normalisation en bref – Avril 2016
Le 5 avril 2016. La rubrique «La normalisation en bref» de CPA Magazine fournit un aperçu mensuel des faits nouveaux et actualités en matière de normalisation. Ce mois-ci, elle traite du plan stratégique 2016-2021 du CNC et présente une entrevue avec le directeur du CCSP au sujet du Groupe de travail sur les partenariats public-privé qui vient d’être mis sur pied.

Plan stratégique 2016-2021 du CNC – Les normes comptables au Canada : À l’avant-garde de l’information financière
Le 30 mars 2016. Consultez notre nouveau plan stratégique quinquennal, qui entre en vigueur le 1er avril 2016. Le plan maintient les stratégies générales déjà adoptées concernant les différentes catégories d’entités publiantes du secteur privé, et prévoit améliorer la façon dont elles sont mises en œuvre.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 6 janvier 2016
Le 29 février 2016. Le compte rendu de la réunion constitue un résumé des discussions tenues.

Exposé-sondage – Retrait du chapitre SP 4260, Informations à fournir sur les opérations entre apparentés par les organismes sans but lucratif
Le 21 janvier 2016. Le CCSP a publié un exposé-sondage visant le retrait du chapitre SP 4260 et l’ajout d’une disposition transitoire dans le chapitre SP 2200, «Information relative aux apparentés». Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires sur le formulaire prévu à cet effet, au plus tard le 29 avril 2016.

Bulletin express du CNC – Nouvelles normes : n’oubliez pas les dates d’entrée en vigueur!
Le 14 janvier 2016. Est-ce le début d’un nouvel exercice pour votre organisation? Assurez-vous de connaître la date d’entrée en vigueur des normes comptables récemment publiées.

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