Normes pour les organismes sans but lucratif

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NOUVEAUTÉS

Exposé-sondage du CCSP – Projet de chapitre SP 3400, Revenus
Le 1er mai 2017. Le CCSP a publié un exposé-sondage sur les revenus. Le cadre proposé divise les revenus en deux catégories : les revenus d’opérations avec contrepartie et les revenus unilatéraux. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires sur le formulaire prévu à cet effet, au plus tard le 15 août 2017.

Webinaire – Pour mieux comprendre l’exposé-sondage du CCSP sur les revenus
Le 5 avril 2017. Suivez ce webinaire, qui se tiendra le 26 juin (en anglais) et le 27 juin 2017 (en français), pour en savoir plus sur l’exposé-sondage du CCSP sur les revenus. On y donnera un aperçu des propositions concernant la constatation et la mesure des revenus ainsi que les informations à fournir à leur sujet.

Webinaire – Le CNC fait le point (printemps 2017) – NCECF
Le 31 mars 2017. Suivez ce webinaire, qui se tiendra le 9 mai 2017 (en anglais) et le 10 mai 2017 (en français), pour en savoir plus sur l’état d’avancement des projets du CNC sur les actions privilégiées rachetables, les instruments financiers et l’agriculture ainsi que sur l’évolution récente des normes d’information financière.

Sondage – Comptabilisation des produits selon la Partie II du Manuel
Le 29 mars 2017. Est-ce que vos clients ou vous-même comptabilisez les produits selon les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé de la Partie II ou par l’intermédiaire des normes pour les organismes sans but lucratif de la Partie III? Voici votre chance d’influer sur la décision du CNC d’entreprendre ou non un projet sur les produits dans la Partie II. Vous avez jusqu’au 17 mai 2017 pour participer au sondage; il vous faudra environ 20 minutes pour y répondre.

Exposé-sondage – Obligations liées à la mise hors service d’immobilisations : Projet de chapitre SP 3280
Le 9 mars 2017. Le CCSP a publié un exposé-sondage dans lequel il propose une nouvelle norme sur les obligations liées à la mise hors service d’immobilisations. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires sur le formulaire prévu à cet effet, au plus tard le 15 juin 2017.

Bulletin express du CNC – Modification à venir des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif
Le 17 février 2017. Ce bulletin donne un aperçu de l’exposé-sondage du CNC et vous invite à y répondre d’ici le 31 mai 2017.

Webinaire – Exposé-sondage du CNC sur les OSBL du secteur privé
Le 10 février 2017. Suivez ce webinaire, qui se tiendra le 12 avril 2017 (en anglais) et le 19 avril 2017 (en français), pour en savoir plus sur l’exposé-sondage du CNC. On y donnera un aperçu des propositions relatives aux immobilisations corporelles, aux actifs incorporels et aux collections détenues par les OSBL.

Webinaire – Découvrez l’exposé-sondage du CCSP sur les obligations liées à la mise hors service d’immobilisations
Le 3 février 2017. Suivez ce webinaire, qui se tiendra le 6 avril 2017 (en anglais) et le 13 avril 2017 (en français), pour en savoir plus sur le nouvel exposé-sondage du CCSP à propos des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations. On y donnera un aperçu des propositions concernant la comptabilisation, l’évaluation et la présentation des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations corporelles, ainsi que les informations à fournir à leur sujet.

Exposé-sondage du CNC – Amélioration des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif
Le 1er février 2017. Le CNC a publié un exposé-sondage en vue de réviser et de remplacer le chapitre 4431, «Immobilisations corporelles détenues par les organismes sans but lucratif», le chapitre 4432, «Actifs incorporels détenus par les organismes sans but lucratif», et le chapitre 4440, «Collections détenues par les organismes sans but lucratif». Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 31 mai 2017.

Bulletin express du CNC – Le point sur les dates d’entrée en vigueur
Le 20 janvier 2017. Prêtez attention aux dates d’entrée en vigueur des normes comptables et des modifications récemment publiées qui vous concernent.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 17 novembre 2016
Le 20 décembre 2016. Le compte rendu de la réunion constitue un résumé des discussions tenues.

Base des conclusions – Retrait du chapitre SP 4260, «Informations à fournir sur les opérations entre apparentés par les organismes sans but lucratif»
Le 6 décembre 2016. Ce document indique comment le CCSP est parvenu à ses conclusions. Il expose également les points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage et indique comment le CCSP a résolu les problèmes soulevés.

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