Normes pour les organismes sans but lucratif

Êtes-vous au bon endroit?

NOUVEAUTÉS

Résumé des décisions du CNC – Le 13 juillet 2017
Le 25 juillet 2017. Au cours de sa réunion de juillet, le CNC a demandé aux permanents d’enclencher la procédure de vote concernant l’exposé-sondage à venir sur les actions privilégiées rachetables, et a pris d’autres décisions relatives à des projets d’IFRS et de NCECF et à d’autres sujets.

Offre d’emploi : Directeur de projets, Normes comptables
Le 14 juillet 2017. CPA Canada est à la recherche d’une personne désireuse de se joindre à l’équipe des Normes comptables, qui est chargée d’élaborer des normes de comptabilité et d’information financière pour les entreprises ayant une obligation d’information du public, les entreprises à capital fermé, les organismes sans but lucratif et les régimes de retraite au Canada.

Sondage du CNC sur les priorités concernant la Partie II
Le 7 juillet 2017. Est-ce que vos clients ou vous-même appliquez les normes pour les entreprises à capital fermé de la Partie II, que ce soit directement ou par l’intermédiaire des normes pour les organismes sans but lucratif de la Partie III? Voici votre chance d’influer sur le degré de priorité que le CNC accordera à différents sujets lorsque viendra le temps de décider d’entreprendre ou non des projets et d’établir l’échéancier des activités se rapportant à la Partie II. Veuillez prendre une dizaine de minutes pour répondre à ce sondage d’ici le 11 août 2017.

Rapport annuel 2016-2017 du CNC – Vers une performance supérieure
Le 29 juin 2017. 2016-2017 a été une année charnière pour le CNC. Le rapport annuel de cette année fait état des progrès réalisés à l’égard des principaux projets et stratégies que le CNC a mis de l’avant, notamment le développement des relations avec les parties prenantes, la concentration des efforts sur la normalisation fondée sur des données probantes, et l’atteinte d’un effectif complet pour mieux répondre aux besoins des parties prenantes.

Congrès national UNIS – Les 18 et 19 septembre 2017
Le 22 juin 2017. Ne manquez pas le congrès national UNIS, le rendez-vous annuel de tous les CPA, qui se tiendra cette année à Ottawa. La présidente du CNC, Linda Mezon, y présentera les priorités et les activités actuelles du CNC, en faisant notamment un survol des normes qui entreront en vigueur sous peu et des nouveaux projets auxquels vous pouvez contribuer dès maintenant.

Rapport annuel 2016-2017 du CCSP – Le progrès par la collaboration
Le 14 juin 2017. Le thème du rapport annuel de cette année reflète le rôle essentiel que jouent nos parties prenantes dans l’élaboration des normes. Apprenez-en plus sur nos réalisations, notamment comment nous avons accru notre rayonnement auprès des parties prenantes et accompli des progrès importants dans le cadre de nombreux projets.

Programme de travail du CCSP – 2017-2018
Le 8 juin 2017. Ce programme de travail présente les principales activités et les grandes étapes des projets du CCSP pour 2017-2018.

Plan stratégique 2017-2020 du CCSP – Notre parcours se poursuit
Le 24 mai 2017. Consultez notre nouveau plan stratégique triennal. Vous y constaterez que les parties prenantes demeurent une priorité pour le CCSP.

Bulletin express du CNC – Coup d’œil sur les activités des comités consultatifs du CNC
Le 10 mai 2017. Voyez sur quoi travaillent le Groupe de discussion sur les IFRS, le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé et le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif ces temps-ci, et de quelle façon ils aident le Conseil à élaborer et à tenir à jour les normes comptables au Canada.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 22 février 2017
Le 4 mai 2017. Le compte rendu de la réunion constitue un résumé des discussions tenues.

Exposé-sondage du CCSP – Projet de chapitre SP 3400, Revenus
Le 1er mai 2017. Le CCSP a publié un exposé-sondage sur les revenus. Le cadre proposé divise les revenus en deux catégories : les revenus d’opérations avec contrepartie et les revenus unilatéraux. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires sur le formulaire prévu à cet effet, au plus tard le 15 août 2017.

Webinaire – Pour mieux comprendre l’exposé-sondage du CCSP sur les revenus
Le 5 avril 2017. Suivez ce webinaire, qui se tiendra le 26 juin (en anglais) et le 27 juin 2017 (en français), pour en savoir plus sur l’exposé-sondage du CCSP sur les revenus. On y donnera un aperçu des propositions concernant la constatation et la mesure des revenus ainsi que les informations à fournir à leur sujet.

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