Au sujet du Comité consultatif du CNC sur les organismes sans but lucratif

Le Conseil des normes comptables (CNC) a créé le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif en 2015. Celui-ci agira à titre consultatif et aidera le CNC à tenir à jour et à améliorer les normes comptables pour les organismes sans but lucratif (OSBL) du secteur privé.

Responsabilités

Les responsabilités du Comité consultatif sont les suivantes :

  • déterminer et recommander au CNC :
    • les sujets qui devraient s’ajouter à ceux dont traitent les Normes comptables pour les OSBL,
    • le contenu actuel des normes qui devrait être modifié ou supprimé pour répondre aux besoins des OSBL et des utilisateurs de leurs états financiers;
  • lorsque le CNC décide de faire un ajout ou d’apporter une modification aux normes, élaborer le projet de norme nouvelle ou modifiée en vue de son approbation par le CNC;
  • conseiller le CNC en matière de gestion des Normes comptables pour les OSBL(par exemple en faisant des recherches sur les questions propres aux OSBL, sur le calendrier des modifications à apporter aux normes et sur la communication avec les parties prenantes).

Membres

Le Comité se compose:

  • d’un président, membre du CNC;
  • d’autres membres provenant d’horizons divers et possédant une vaste expérience, notamment des préparateurs d’organisations d’intérêt public (comme les organismes de bienfaisance) et d’organisations qui offrent des avantages à leurs membres, des utilisateurs qui fournissent des ressources aux OSBL, ainsi que des praticiens de la comptabilité jouant un rôle à l’égard des états financiers des OSBL.

Les membres sont habituellement nommés pour un mandat de trois ans renouvelable. On attend de ces personnes qu’elles aient une connaissance approfondie des Normes comptables pour les OSBL et de leur application en pratique. Pour voir la composition actuelle, visiter la page du Comité consultatif du CNC sur les organismes sans but lucratif.

Réunions

Le Comité se réunit normalement trois ou quatre fois l’an.Un résumé des discussions tenues sera disponible peu après chacune des réunions.

Pour connaître les dates des prochaines réunions, voir le calendrier du CNC.

Personne-ressource

Pour obtenir des informations supplémentaires sur le Comité consultatif du CNC sur les organismes sans but lucratif, ou porter des questions à son attention, communiquer avec:

Grace Lang, CPA, CA
CPA (Illinois)
Directrice de projets, Conseil des normes comptables
Téléphone : 1-416-204-3478
Courriel : glang@acsbcanada.ca