Normes pour les entreprises à capital fermé

NOUVEAUTÉS

Historique et fondement des conclusions – Filiales et placements – Chapitres 1591 et 3051
Le 8 décembre 2016. Ce document indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions. Il expose également les points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage et indique comment le CNC a résolu les problèmes soulevés.

Historique et fondement des conclusions – Clarification des chapitres 1591 et 3056
Le 8 décembre 2016. Ce document indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions. Il expose également les points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage et indique comment le CNC a résolu les problèmes soulevés.

Bulletin express du CNC – Donnez votre avis sur les améliorations annuelles 2017 des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé
Le 5 décembre 2016. Ce bulletin donne un aperçu de l’exposé-sondage du CNC et vous invite à y répondre d’ici le 15 décembre 2016.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 6 octobre 2016
Le 22 novembre 2016. Le compte rendu de la réunion constitue un résumé des discussions tenues.

Bénévoles recherchés – Groupe consultatif sur l’agriculture
Le 15 novembre 2016. Le CNC est à la recherche de bénévoles pour son nouveau Groupe consultatif sur l’agriculture. Si les normes comptables pour le secteur agricole vous intéressent, faites parvenir votre curriculum vitӕ au plus tard le 3 janvier 2017.

Bénévoles recherchés – Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé
Le 3 novembre 2016. Le CNC est à la recherche de nouveaux membres pour siéger à ce comité. Si les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé vous intéressent, faites parvenir votre curriculum vitæ au plus tard le 14 décembre 2016.

Bulletin express du CNC – Participations dans des filiales et intérêts dans des partenariats : des dispositions transitoires à mettre à profit en 2016
Le 16 août 2016. Ce bulletin signale la possibilité de se prévaloir d’allégements transitoires lors de la première application des chapitres 1591 et 3056.  

Appel à commentaires – Projet de plan stratégique 2016-2021 du CNC
Le 20 mai 2015. Le CNC a publié un appel à commentaires sur son prochain plan stratégique, qui décrit les grandes lignes de sa vision, ses modes de fonctionnement et les grandes orientations qu’il adoptera pour réaliser ses activités de normalisation. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires sur le formulaire prévu à cet effet, au plus tard le 17 septembre 2015.

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