Au sujet du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) a mis sur pied le Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public afin de maintenir un forum public où il est possible d’échanger sur les questions liées à l’information financière du secteur public.

Mandat

Le Groupe a pour vocation d’assister le CCSP en ce qui concerne les questions soulevées par l’application du Manuel de comptabilité de CPA Canada pour le secteur public (Manuel du secteur public), ainsi que les autres sujets de préoccupation concernant l’information financière du secteur public, y compris les problèmes nouveaux et toute question à l’égard de laquelle le CCSP sollicite des avis. Il est également chargé de recueillir des informations afin de conseiller le CCSP quant aux priorités à examiner et aux points à mettre à son programme de travail. Le Groupe ne publiera toutefois aucune prise de position ou autre communication, ni n’offrira d’interprétations des normes.

Membres et participants

La composition du Groupe est la suivante :

  • un président;
  • des personnes provenant d’horizons divers et possédant une vaste expérience, notamment des préparateurs, des utilisateurs et des auditeurs de rapports financiers de gouvernements et d’organismes publics préparés en conformité avec le Manuel du secteur public.  

Les membres possèdent une connaissance approfondie du Manuel du secteur public et sont au fait des difficultés que comporte l’application des normes de ce Manuel. Pour voir la composition actuelle, visitez la page du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public.

Pour assurer une rotation au sein du Groupe, les membres initiaux seront nommés pour des mandats d’une durée de deux ou de trois ans. Les mandats des membres nommés ultérieurement seront généralement de trois ans.

Outre les membres du Groupe, le président du CCSP et le directeur, Comptabilité du secteur public, assistent aux réunions du Groupe. D’autres personnes peuvent être invitées aux réunions de façon ponctuelle afin de participer aux discussions sur des questions précises. Les personnes ayant porté une question à l'attention du Groupe peuvent participer aux discussions portant sur cette question.

Réunions

Le Groupe de discussion prévoit se réunir deux fois l’an. Il envisagera la tenue d’une troisième réunion si un grand nombre de questions lui sont soumises. Un résumé des discussions sera publié à la suite des réunions.

Les membres du public sont encouragés à soumettre des questions à l’attention du Groupe de discussion.

Ils sont aussi invités, à titre d’observateurs, à assister aux discussions sur les points inscrits à l’ordre du jour des réunions du Groupe. Des informations sur la façon de s’inscrire à titre d’observateur et les dates des réunions sont publiées sur la page de la prochaine réunion.

Personne-ressource

Pour obtenir de plus amples informations au sujet du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, ou pour soumettre une question, veuillez communiquer avec :

Martha Jones Denning, CPA, CA
Directrice de projets
Conseil sur la comptabilité dans le secteur public
Téléphone : + 1-416-204-3288
Courriel : mjonesdenning@psabcanada.ca