Bulletin express du CNC – Coup d’œil sur les activités des comités consultatifs du CNC

Mai 2017

Le Conseil des normes comptables (CNC) peut compter sur trois comités consultatifs essentiels pour obtenir des avis sur les questions liées aux Parties I, II et III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Quels sont ces comités et sur quoi travaillent-ils ces temps-ci?

Partie I – Normes internationales d’information financière (IFRS)

Le Groupe de discussion sur les IFRS aide le CNC à encadrer l’application des IFRS au Canada et à exercer son influence dans l’élaboration de ces normes à l’échelle internationale.

Le Groupe se prépare en vue de sa première réunion de l’année, qui aura lieu le 30 mai. Inscrivez-vous comme observateur pour en savoir plus sur les sujets de l’heure dans le monde des IFRS.

Vous en apprendrez plus sur :

  • les difficultés que présente la mise en œuvre des nouvelles normes sur les instruments financiers, les produits des activités ordinaires et les contrats de location;
  • les questions d’actualité comme les incidences comptables des programmes de plafonnement et d’échange des droits d’émission de gaz à effet de serre;
  • les discussions de l’IFRS Interpretation Committee qui pourraient toucher vos activités.

Si les sujets traités ont un lien avec votre travail, assister à une réunion publique du Groupe de discussion sur les IFRS peut vous donner droit à des heures de perfectionnement professionnel continu (PPC). Pour toutes questions sur les heures de PPC, veuillez communiquer avec votre organisation provinciale de CPA.

Partie II – Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF)

Le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé aide le CNC à tenir à jour et à améliorer les NCECF.

Le Comité s’emploie actuellement à conseiller le CNC en vue de l’élaboration de deux exposés-sondages que ce dernier prévoit publier, selon son plan de travail, au cours du deuxième semestre de 2017 :

  • Actions privilégiées rachetables émises à titre de mesure de planification fiscale – 3e trimestre;
  • Modifications de portée limitée sur les instruments financiers – 4e trimestre.

De plus, le CNC sondera ses parties prenantes au sujet de l’ordre de priorité des projets qu’il envisage d’entreprendre. Le sondage aura lieu le mois prochain : ne manquez pas cette occasion de faire connaître vos avis!

Deux autres choses à ne pas oublier :

  • Vous pouvez influer sur la décision du CNC d’entreprendre ou non un projet sur les produits en prenant une vingtaine de minutes pour répondre au sondage sur le sujet d’ici le 17 mai. 
  • Les améliorations annuelles proposées pour 2017 devraient être publiées en juillet.

Partie III – Normes comptables pour les organismes sans but lucratif (OSBL)

Le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif aide le CNC à tenir à jour et à améliorer les normes pour les OSBL.

Le Comité se prépare à un été chargé. Il secondera le CNC dans le traitement de toutes les questions soulevées dans les réponses à l’exposé-sondage Améliorations des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif. Vous avez jusqu’au 31 mai 2017 pour transmettre vos commentaires sur cet exposé-sondage, si ce n’est pas déjà fait

Le Comité se penchera également sur les questions liées à la comptabilisation des apports. Pour connaître les plus récentes nouveautés, visitez la page du projet Apports : constatations des produits et questions connexes.   

Vous aimeriez participer au processus canadien de normalisation en comptabilité?

En plus de ces trois comités consultatifs, le CNC compte sur d’autres comités spécialisés qui lui prodiguent des conseils de diverses façons. Par leur dévouement et leur passion, les bénévoles qui siègent aux comités du CNC contribuent énormément au développement des normes comptables au Canada.

Vous voulez prendre part à ce processus? Surveillez les occasions de bénévolat annoncées sur le site www.nifccanada.ca.  

    

Personnes-ressources

Groupe de discussion sur les IFRS

Davina Tam, CPA, CA
Directrice de projets, Conseil des normes comptables
Téléphone : 1-416-204-3514
Courriel : dtam@cpacanada.ca
 
Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé

Mohamed Hassanali, CPA, CA
Directeur de projets, Conseil des normes comptables
Téléphone : 1-416-204-2967
Courriel : mhassanali@cpacanada.ca

Comité consultatif sur les OSBL

Grace Lang, CPA, CA, CPA (Illinois)
Directrice de projets, Conseil des normes comptables
Téléphone : 1-416-204-3478
Courriel : glang@cpacanada.ca