Projets en cours

  • AC : Appel à commentaires
    DT : Document de travail
    IFRS : IFRS définitive
    PI : Projet d'interprétation IFRIC*
    RPI : Rapport public de l'IASB
  • ACI : Appel à commentaires de l’IASB
    ES : Exposé-sondage*
    II : Interprétation IFRIC
    PR : Projet révisé
    TRC : Table ronde canadienne
  • AII : Appel à informations de l’IASB
    ES2 : Deuxième exposé-sondage*
    M : Texte définitif du Manuel canadien
    PS : Plan stratégique
    TRI : Table ronde de l’IASB
Entreprises ayant une obligation d'information du public et autres entités qui ont choisi d'adopter les IFRS§ 2017 2018
S1 S2 S1 S2
Projets de normalisation
Activités à tarifs réglementés Document de travail
Cadre conceptuel IFRS définitive Texte définitif du Manuel
Contrats d'assurance Texte définitif du Manuel
Définition de l’importance relative (modifications d’IAS 1 et d’IAS 8) Exposé-sondage
Énoncé de pratiques sur l’importance relative Rapport public de l'IASB
Projets de recherche
États financiers de base Document de travail
Gestion dynamique des risques Document de travail
Goodwill et dépréciation Document de travail
Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres Document de travail
Paiement fondé sur des actions Rapport public de l'IASB
Principes de communication d’informations $acronymToDescription.get($code)
Regroupements d’entreprises soumises à un contrôle commun Document de travail
Suivi après mise en œuvre d’IFRS 13 Évaluation de la juste valeur $acronymToDescription.get($code)
Taux d’actualisation Rapport public de l'IASB
Projets de tenue à jour
Améliorations annuelles 2015-2017 – Conséquences fiscales des paiements au titre des instruments classés comme instruments de capitaux propres (modifications d’IAS 12) IFRS définitive
Améliorations annuelles 2015-2017 – Coûts d’emprunt incorporables au coût de l’actif (modifications d’IAS 23) IFRS définitive $acronymToDescription.get($code)
Améliorations annuelles 2015-2017 – Intérêts à long terme dans des entreprises associées ou des coentreprises (modifications d’IAS 28) IFRS définitive
Améliorations d’IFRS 8 Secteurs opérationnels (modifications d’IFRS 8 et d’IAS 34) $acronymToDescription.get($code)
Changements de méthodes comptables (modifications d’IAS 8) Exposé-sondage
Clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative (modifications d’IFRS 9) IFRS définitive
Classement des passifs liés (modification d’IAS 1) IFRS définitive Texte définitif du Manuel
Définition d’une entreprise (modifications d’IFRS 3) IFRS définitive
Disponibilité d’un remboursement (modifications d’IFRIC 14) IFRS définitive
Immobilisations corporelles — Produit antérieur à l’utilisation prévue (projet de modification d’IAS 16) $acronymToDescription.get($code)
Incertitude relative aux traitements fiscaux Texte définitif du Manuel
Inclusion des honoraires dans le critère des 10 % relatif à la décomptabilisation (modifications d’IFRS 9) $acronymToDescription.get($code)
Intérêts détenus antérieurement dans une entreprise commune (modifications d’IFRS 3 et d’IFRS 11) IFRS définitive
Méthodes et estimations comptables (modifications d’IAS 8) Exposé-sondage
Modification, réduction ou liquidation d’un régime (modifications d’IAS 19) IFRS définitive

Le Conseil des normes comptables (CNC) contribue à l’élaboration des normes IFRS® en participant aux consultations et aux activités de l’International Accounting Standards Board (IASB) ayant trait à ses projets en cours. Par exemple, en plus de donner aux Canadiens des occasions de discuter des propositions, entre autres avec les membres et les permanents de l’IASB, le CNC formule des recommandations et répond aux documents de consultation afin que les besoins des entités canadiennes en matière d’information financière soient pris en compte par l’IASB.

* Peu après la publication du document de l’IASB en français et en anglais, le CNC publiera un exposé-sondage ou un deuxième exposé-sondage correspondant.