Normes internationales d'information financière (IFRS)

NOUVEAUTÉS

Ordre du jour de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – Le 13 septembre 2016
Le 9 août 2016.L’ordre du jour de la réunion est maintenant disponible. Il contient des informations sur la réunion qui sera tenue à Saskatoon et des indications pour y assister en personne.

Exposé-sondage du CNC – Définition d’une entreprise et comptabilisation des intérêts détenus antérieurement (projet de modification d’IFRS 3 et d’IFRS 11)
Le 8 août 2016. Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 31 octobre 2016.

Groupe de discussion sur les IFRS – Compte rendu de la réunion du 31 mai 2016
Le 5 août 2016. Nous vous invitons à lire le compte rendu de la réunion du Groupe. Vous pouvez aussi écouter l’enregistrement de la réunion (en anglais seulement).

Rapport annuel 2015-2016 du CNC – Ouvrir la voie
Le 18 juillet 2016. Le thème du rapport annuel de cette année énonce l’une de nos réussites, soit un rayonnement accru auprès des parties prenantes. Apprenez-en plus sur les réalisations qui ont marqué l’exercice, notamment la publication de notre nouveau plan stratégique.

Exposé-sondage de l’IFRS Foundation – Trustees’ Review of Structure and Effectiveness: Proposed Amendments to the IFRS Foundation Constitution
Le 8 juillet 2016. Les administrateurs de l’IFRS Foundation ont publié un exposé-sondage dans lequel ils proposent de modifier les statuts de l’IFRS Foundation afin d'améliorer la gouvernance et le dispositif de financement. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires aux administrateurs de l'IFRS Foundation au plus tard le 15 septembre 2016.

Synthèse des commentaires reçus par l’IFRS Foundation – Trustees’ Review of Structure and Effectiveness
Le 8 juillet 2016. Les administrateurs de l'IFRS Foundation ont publié une synthèse des commentaires qu’ils ont reçus en réponse à leur appel à commentaires publié en juillet 2015 sur l’examen de la structure et de l’efficacité.

Discours du président de l'IASB – Pour une meilleure efficacité communicationnelle des états financiers
Le 7 juillet 2016. Lisez le discours (en anglais) du président de l’IASB, Hans Hoogervorst, prononcé lors du colloque de l’IFRS Foundation à Zurich. Il y est question de la volonté de l’IASB de donner priorité à l’amélioration de l’efficacité communicationnelle des états financiers établis selon les IFRS. En effet, cette question issue de la consultation récente sur le programme de travail constituera la priorité du deuxième mandat de M. Hoogervorst à la présidence.

Exposé-sondage de l’IASB – Définition d’une entreprise et comptabilisation des intérêts détenus antérieurement (modification d’IFRS 3 et d’IFRS 11)
Le 5 juillet 2016. L’IASB a publié un exposé-sondage (version française à venir) sur les modifications qu’il se propose d’apporter à IFRS 3 Regroupements d’entreprises et à IFRS 11 Partenariats. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires à l’IASB, au plus tard le 31 octobre 2016.

Modifications définitives – Classement et évaluation des transactions dont le paiement est fondé sur des actions (Modification d’IFRS 2)
Le 30 juin 2016. L’IASB a apporté des modifications de portée limitée (version française à venir) afin de clarifier la comptabilisation de certains types de transactions dont le paiement est fondé sur des actions. Les modifications s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. Une application anticipée est permise

Réponse du CNC : Instruments financiers et divulgation
Le 8 juin 2016. Le CNC a envoyé une lettre de commentaires en réponse au projet de ligne directrice IFRS 9, Instruments financiers et exigences en matière de divulgation financière du Bureau du surintendant des institutions financières.

Appel à questions – Groupe de discussion sur les IFRS
Le 2 juin 2016. La prochaine réunion du Groupe de discussion sur les IFRS aura lieu à Saskatoon le 13 septembre 2016. Les personnes qui désirent soumettre des questions relativement à l’application des IFRS au Canada sont invitées à le faire d’ici au 8 juillet 2016.

Ordre du jour de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – Le 31 mai 2016
Le 11 mai 2016. L’ordre du jour de la réunion est maintenant disponible. Il contient des informations sur la réunion qui sera tenue à Toronto et des indications pour y assister en personne.

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