Au sujet du Groupe de discussion sur les IFRS®

Le Conseil des normes comptables (CNC) a mis sur pied le Groupe de discussion sur les IFRS en novembre 2009 afin de discuter régulièrement, sur une tribune publique, des questions relatives à l’application des normes IFRS au Canada.

Le Groupe se penche publiquement sur des questions afin de :

  • faire connaître au Canada les problèmes qui découlent de l’application des normes IFRS telles qu’elles sont publiées par l’International Accounting Standards Board (IASB);
  • recommander au CNC les questions à soumettre à l’IASB ou à l’IFRS Interpretations Committee.

En novembre 2016, le CNC a élargi le mandat du Groupe afin que ce dernier l’aide à exercer son influence dans l’élaboration des normes IFRS (par exemple, en conseillant le CNC au sujet de modifications qui pourraient être apportées aux normes IFRS).

Composition

Le Groupe se compose :

  • d’un président, membre du CNC;
  • d’un vice-président;
  • de 15 à 20 autres membres provenant d’horizons divers et possédant une vaste expérience, notamment des préparateurs, des utilisateurs et des auditeurs de rapports financiers préparés selon les normes IFRS.

Les membres sont habituellement nommés pour un mandat de trois ans renouvelable une fois. Pour voir les membres actuels, consulter la liste des membres du Groupe de discussion sur les IFRS.

Au nombre des personnes présentes aux réunions du Groupe, il y a bien sûr les membres de celui-ci, mais aussi le président du CNC et le directeur des Normes comptables, ainsi que :

  • des représentants des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) :
    • Carla-Marie Hait, British Columbia Securities Commission
    • Cameron McInnis, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
  • des Canadiens qui siègent aux comités de l’IASB® :
    • Reinhard Dotzlaw, membre, IFRS Interpretations Committee

D’autres invités participent de façon ponctuelle aux réunions, afin d’alimenter les discussions sur des questions précises. Les personnes ayant porté une question à l’attention du Groupe peuvent participer aux discussions portant sur cette question.

Réunions

Le Groupe de discussion se réunit normalement trois fois l’an. Les discussions sur les questions découlant de l’application des normes IFRS sont publiques et se déroulent en anglais. Elles sont enregistrées par sujet, et les webdiffusions audio sont accessibles en ligne la semaine suivant la réunion. Un compte rendu est également publié après chaque réunion.

Les discussions du Groupe visant à conseiller le CNC sur les modifications qui pourraient être apportées aux normes IFRS se déroulent généralement à huis clos.

Pour connaître les dates des prochaines réunions, voir le calendrier du CNC.

Personne-ressource

Pour obtenir de plus amples informations au sujet du Groupe de discussion sur les IFRS, ou pour soumettre une question, veuillez communiquer avec :

Davina Tam, CPA, CA
Directrice de projets, Conseil des normes comptables
Téléphone : 1-416-204-3514 
Courriel : dtam@acsbcanada.ca