Comités du CCSP

Groupe de travail sur les fondements conceptuels de la performance financière

Le Groupe de travail sur les fondements conceptuels de la performance financière contribue au projet du CCSP visant la révision du cadre conceptuel présenté dans les chapitres SP 1000, « Fondements conceptuels des états financiers », et SP 1100, « Objectifs des états financiers », et mettant l’accent sur l’évaluation de la performance financière des entités du secteur public.

Groupe consultatif sur les avantages sociaux

Le Groupe consultatif sur les avantages sociaux passe en revue et commente des documents préliminaires à propos des normes sur les avantages sociaux, qui seront publiés pour commentaires avant leur mise au point définitive. De plus, le Groupe de travail sur les avantages sociaux et le CCSP ou ses permanents le consultent sur des questions au sujet desquelles ils souhaitent obtenir des commentaires supplémentaires en vue de l’élaboration de leurs propositions et de la formulation de leurs prises de position.

Groupe de travail sur les avantages sociaux

Le Groupe de travail sur les avantages sociaux contribue au projet du CCSP visant la révision des chapitres SP 3250, « Avantages de retraite », et SP 3255, « Avantages postérieurs à l’emploi, congés rémunérés et prestations de cessation d’emploi ».

Groupe consultatif sur les instruments financiers

Le Groupe consultatif sur les instruments financiers se prononce sur certaines modifications de portée limitée à apporter au chapitre SP 3450, « Instruments financiers ».

Groupe de travail sur les partenariats public-privé

Le Groupe de travail sur les partenariats public-privé contribue au projet du CCSP visant l’élaboration d’indications faisant autorité propres aux partenariats public-privé.

Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public

Le Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public assiste le CCSP en ce qui concerne les questions soulevées par l’application du Manuel de comptabilité de CPA Canada pour le secteur public, ainsi que les autres sujets de préoccupation concernant l’information financière du secteur public, y compris les problèmes nouveaux et toute question à l’égard de laquelle le CCSP sollicite des avis.

Groupe de travail sur les revenus

Le Groupe de travail sur les revenus contribue au projet du CCSP visant l’élaboration de principes de comptabilisation des revenus s’appliquant aux revenus des gouvernements et des organismes publics autres que les paiements de transfert et les recettes fiscales.