Conseil des normes comptables
Ordre du jour de la réunion des 20 et 21 septembre 2018 à Montréal

Les sujets dont le Conseil des normes comptables (CNC) prévoit discuter, outre les questions de routine, et les mesures qu’il compte prendre, le cas échéant, sont présentés ci-dessous. Même s’il était à jour à la date de sa préparation (le 22 août 2018), le présent ordre du jour est susceptible d’être modifié.

L’établissement de relations avec nos parties prenantes est important pour nous. Notre réunion, qui aura lieu à Montréal, se tiendra parallèlement aux tables rondes concernant l’exposé-sondage sur l’agriculture et aux séances de consultation des parties prenantes sur le projet de Cadre de présentation des mesures de la performance. Ces deux événements se tiendront le 20 septembre 2018, en anglais et en français.

Normes IFRS®

Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres

Contrats d’assurance

  • Réception d’un compte rendu sur la mise en œuvre d’IFRS 17 Contrats d’assurance.

Normes pour les entreprises à capital fermé et normes pour les organismes sans but lucratif

Regroupements

  • Discussion sur les caractéristiques des opérations qui interviennent dans les regroupements et examen des incidences de la comptabilisation subséquente (« jour 2 »).

Normes pour les entreprises à capital fermé

  • Observations sur la récente réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé du Conseil.
  • Revue des données mises à jour sur les entreprises à capital fermé au Canada, et examen des données supplémentaires nécessaires pour aider le Conseil à comprendre qui utilise les normes comptables pour les entreprises à capital fermé.

Normes pour les organismes sans but lucratif

  • Observations sur la récente réunion du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif du Conseil.

Apports

  • Examen des commentaires du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif du Conseil et des résultats des recherches supplémentaires, et décision quant aux prochaines étapes à franchir.

Accroître la pertinence de l’information financière

Procédure officielle

  • Discussion avec la présidente et chef de la direction de CPA Québec concernant les priorités de l’Ordre et sa collaboration avec le Conseil aux fins de l’application des normes. 
  • Discussion sur les plans et les processus de CPA Canada en matière de traduction des normes et des documents du Conseil.

Calendrier des réunions du CNC

Personne-ressource :

Harry Klompas, CPA, CA
Secrétaire, Conseil des normes comptables
Téléphone : 1-416-204-3236
Courriel : hklompas@cpacanada.ca