Conseil des normes comptables
Ordre du jour de la réunion du 18 janvier 2018

Les sujets dont le Conseil des normes comptables (CNC) prévoit discuter, outre les questions de routine, et les mesures qu’il compte prendre, le cas échéant, sont présentés ci-dessous. Même s’il était à jour à la date de sa préparation (le 11 décembre 2017), le présent ordre du jour est susceptible d’être modifié.

Normes IFRS®

Groupe de discussion sur les IFRS

  • Observations sur la récente réunion du Groupe de discussion du Conseil.

Normes pour les entreprises à capital fermé et les organismes sans but lucratif

Produits

  • Réception d’un compte rendu sur les nouvelles recherches menées, analyse des avis du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé du Conseil et décision quant aux prochaines étapes à franchir.

Regroupements

  • Analyse des recherches menées et des avis du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif et du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé du Conseil concernant les caractéristiques des fusions d’entités à but lucratif et sans but lucratif, et décision quant aux prochaines étapes à franchir.

Apports

  • Analyse des commentaires recueillis dans le cadre des consultations menées auprès des utilisateurs à ce sujet.

Procédure officielle et gouvernance

  • Discussion des objectifs à atteindre indiqués dans le projet de plan annuel 2018-2019 du CNC compte tenu des faits nouveaux dans l’environnement opérationnel actuel. 
  • Discussion du projet de rapport intermédiaire sur la performance du CNC pour l’exercice 2017-2018.
  • Examen d’une version préliminaire révisée du Manuel de procédures du CNC.

Calendrier des réunions du CNC

Personne-ressource :

Harry Klompas, CPA, CA
Secrétaire, Conseil des normes comptables
Téléphone : 1-416-204-3236
Courriel : hklompas@cpacanada.ca