Conseil consultatif des utilisateurs

Le Conseil des normes comptables (CNC) a mis sur pied le Conseil consultatif des utilisateurs en octobre 2004 afin d’accroître la participation des utilisateurs d’états financiers au processus de normalisation comptable. Les normes comptables visent à répondre aux besoins des utilisateurs d’états financiers en faisant en sorte que l’information nécessaire à la prise de décisions éclairées leur soit fournie. Toutefois, les utilisateurs de l’information financière forment un groupe disparate et très dispersé, et ils ne participent généralement pas aussi activement au processus de normalisation que d’autres parties prenantes comme les préparateurs et les auditeurs.

Objectif

L’objectif du Conseil consultatif des utilisateurs est d’aider le CNC à comprendre comment les utilisateurs, notamment les investisseurs, les professionnels du placement, les directeurs du crédit au sein des institutions financières, les analystes du financement par capitaux propres et par emprunt ainsi que les agences de notation se servent de l’information financière. Le Conseil consultatif vise aussi à aider le CNC en lui donnant des conseils sur les priorités en matière de normalisation et sur des projets précis à l’ordre du jour.

Les commentaires des utilisateurs aident le CNC à élaborer des normes comptables de haute qualité produisant une information utile et fiable à un coût raisonnable. Le CNC évalue toutes les propositions qui lui sont présentées en fonction de leurs coûts et de leurs avantages possibles. Les vues du Conseil consultatif sont particulièrement utiles au CNC dans le cadre de l’évaluation des avantages potentiels d’obligations d’information nouvelles et révisées.

Mode de fonctionnement

Lors des premières phases d’un projet, le CNC s’attend à ce que le Conseil consultatif lui fasse part de ses vues afin de l’aider à identifier les problèmes, les solutions de rechange et les priorités. À mesure que le projet évolue dans le cadre du processus délibératif, le Conseil consultatif est consulté au sujet de questions clés, surtout celles qui ont une incidence sur les utilisateurs d’états financiers. Après la publication d’un exposé-sondage, le CNC peut consulter le Conseil consultatif au sujet des commentaires soumis par les utilisateurs et autres intervenants.

Membres 

Le Conseil consultatif des utilisateurs se compose d’un président, d’un vice-président et de 20 à 30 professionnels représentant diverses branches du secteur des placements et de l’analyse. On peut prendre connaissance de la composition actuelle du Conseil consultatif des utilisateurs.

À moins de circonstances inhabituelles, le Conseil consultatif tient trois réunions par année. Ces réunions ne sont pas ouvertes au public.

Pour faire parvenir des commentaires

Le CNC sera heureux de discuter des préoccupations ou commentaires dont lui feront part les commettants au sujet des normes comptables actuelles, de son programme technique et des points susceptibles de figurer à ses ordres du jour. Il aimerait également connaître les questions comptables significatives pour lesquelles, selon les utilisateurs, il devrait fournir des indications additionnelles ou révisées. Lorsque c’est possible, le CNC veut améliorer l’information dont disposent actuellement les utilisateurs.

Personne-ressource

Pour obtenir de plus amples informations au sujet du Conseil consultatif des utilisateurs, pour porter des questions à son attention ou pour soumettre votre candidature à titre de membre futur, veuillez communiquer avec :

Harry Klompas, CPA, CA
Directeur de projets,
Conseil des normes comptables
Téléphone : 1-416-204-3236
Courriel : hklompas@cpacanada.ca