Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

Nominations au CSNC, au CNC et au CCSP
Le 8 mars 2017. Le CSNC annonce de nouvelles nominations et des reconductions au CSNC, au CNC et au CCSP, ainsi que des départs.

Article – Nouvelle image pour les conseils de normalisation et les conseils de surveillance
Le 1er mars 2017. Les conseils de normalisation et de surveillance de la normalisation en comptabilité et en audit adoptent une nouvelle identité visuelle, pour 2017 et les années à venir.

Résumé des décisions du CNC – Le 16 février 2017
Le 1er mars 2017. Résumé des discussions et des décisions concernant les points abordés lors de la réunion.

Bulletin express du CNC – Changements visant les taux de change publiés
Le 21 février 2017. Cet article présente les points de vue du Groupe de discussion sur les IFRS au sujet des incidences possibles, pour les entités qui présentent leur information selon les IFRS, des changements visant les taux de change publiés par la Banque du Canada.

Groupe de discussion sur les IFRS – Compte rendu de la réunion du 29 novembre 2016
Le 21 février 2017. Nous vous invitons à lire le compte rendu de la réunion du Groupe. Vous pouvez aussi écouter l’enregistrement de la réunion (en anglais seulement).

Bulletin express du CNC – Publication prochaine de la norme sur les contrats d’assurance : Préparez-vous!
Le 21 février 2017.  Le CNC joue un rôle actif en influant sur l’élaboration des normes IFRS et en les approuvant avant de les intégrer dans les PCGR canadiens. Lisez ce bulletin pour en savoir plus sur les nombreuses étapes de la procédure officielle suivies jusqu’à maintenant par le CNC dans le dossier complexe de la norme sur les contrats d’assurance.

Bulletin express du CNC – Modification à venir des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif
Le 17 février 2017. Ce bulletin donne un aperçu de l’exposé-sondage du CNC et vous invite à y répondre d’ici le 31 mai 2017.

Réponse du CNC – Exposé-sondage du FASB – Financial Services – Insurance
Le 10 février 2017. Le CNC a soumis une lettre de commentaires en réponse à l’exposé-sondage du FASB publié en septembre 2016 sur le sujet des assurances.

Webinaire – Exposé-sondage du CNC sur les OSBL du secteur privé
Le 10 février 2017. Suivez ce webinaire, qui se tiendra le 12 avril 2017 (en anglais) et le 19 avril 2017 (en français), pour en savoir plus sur l’exposé-sondage du CNC. On y donnera un aperçu des propositions relatives aux immobilisations corporelles, aux actifs incorporels et aux collections détenues par les OSBL.

Exposé-sondage du CNC – Améliorations annuelles des normes IFRS — Cycle 2015–2017
Le 9 février 2017. Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 12 avril 2017.

Ordre du jour de la réunion du CNC – Le 16 février 2017
Le 3 février 2017. Résumé des sujets à discuter.

Exposé-sondage du CNC – Amélioration des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif
Le 1er février 2017. Le CNC a publié un exposé-sondage en vue de réviser et de remplacer le chapitre 4431, «Immobilisations corporelles détenues par les organismes sans but lucratif», le chapitre 4432, «Actifs incorporels détenus par les organismes sans but lucratif», et le chapitre 4440, «Collections détenues par les organismes sans but lucratif». Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 31 mai 2017.

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