Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

Résumé des décisions du CNC – Le 16 mai 2017
Le 31 mai 2017. Résumé des discussions et des décisions concernant les points abordés lors de la réunion.

Bénévoles recherchés – Groupe de soutien à la mise en œuvre d’IFRS 17, Contrats d’assurance
Le 31 mai 2017. L’IASB est à la recherche de personnes qui désirent devenir membres de ce groupe. Les candidats doivent être des préparateurs ou des auditeurs d’états financiers qui ont des connaissances directes et pratiques des travaux en cours concernant la mise en œuvre d’IFRS 17, ainsi qu’une expertise dans divers types de produits couvrant un large éventail de régions géographiques. Les candidatures doivent être soumises au plus tard le 31 juillet 2017.

Norme définitive de l’IASB – Contrats d’assurance
Le 23 mai 2017. L’IASB a publié IFRS 17 Contrats d’assurance, qui remplace la norme provisoire IFRS 4 et vise tous les types de contrats d’assurance. IFRS 17 s’applique pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021. Une application anticipée est permise pour les entités qui appliquent aussi IFRS 9 et IFRS 15.  

Bulletin express du CNC – Nouveauté : Le CNC crée le Groupe consultatif sur l’agriculture
Le 17 mai 2017. Le CNC a mis sur pied le Groupe consultatif sur l’agriculture pour obtenir des avis sur les indications qu’il est en train d’élaborer à ce sujet.

Tables rondes – Exprimez-vous sur la façon d’améliorer les informations fournies dans les états financiers IFRS
Le 10 mai 2017. Inscrivez-vous aux tables rondes du CNC pour faire connaître votre point de vue sur le document de travail de l’IASB portant sur les principes de communication d’informations.

Bulletin express du CNC – Coup d’œil sur les activités des comités consultatifs du CNC
Le 10 mai 2017. Voyez sur quoi travaillent le Groupe de discussion sur les IFRS, le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé et le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif ces temps-ci, et de quelle façon ils aident le Conseil à élaborer et à tenir à jour les normes comptables au Canada.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 22 février 2017
Le 4 mai 2017. Le compte rendu de la réunion constitue un résumé des discussions tenues.

Réponse du CNC – Améliorations annuelles des normes IFRS — Cycle 2015–2017
Le 3 mai 2017. Le CNC a soumis une lettre de commentaires en réponse à l’exposé-sondage de l’IASB sur le sujet, publié en janvier 2017.

Ordre du jour de la réunion du CNC – Le 16 mai 2017
Le 1er mai 2017. Résumé des sujets à discuter.

Bulletin express du CNC – Comptabilisation des investissements : Êtes-vous prêt pour les changements?
Le 28 avril 2017. Cet article donne un aperçu des changements et propose des liens vers des ressources pour les entreprises à capital fermé qui appliquent les nouvelles indications pour la première fois.

Exposé-sondage du CNC – Améliorations d’IFRS 8 Secteurs opérationnels (projet de modification d’IFRS 8 et d’IAS 34)
Le 28 avril 2017. Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 31 juillet 2017.

Résumé des décisions du CNC – Le 20 avril 2017
Le 28 avril 2017. Résumé des discussions et des décisions concernant les points abordés lors de la réunion.

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