Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

Ordre du jour de la réunion du CNAC – Le 9 avril 2018
Le 28 mars 2018. À sa prochaine réunion, le Conseil examinera un plan de communication relatif à son exposé-sondage sur l’agriculture et approuvera son rapport sur la performance 2017-2018.

Nouveauté! Diffusion en direct – Réunion du 21 juin 2018 du Groupe de discussion sur les IFRS®
Le 22 mars 2018. Assistez à la prochaine réunion du Groupe de discussion sur les IFRS en personne ou en ligne! Grâce à la diffusion en direct, les observateurs qui ne peuvent assister à la réunion en personne pourront suivre les discussions en temps réel. Inscrivez-vous dès maintenant, car le nombre de places est limité!

Nominations au CSNC, au CNC et au CCSP
Le 21 mars 2018. Le CSNC annonce de nouvelles nominations et des reconductions au CSNC, au CNC et au CCSP, ainsi que des départs.

Compte rendu du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 7 février 2018
Le 20 mars 2018. Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les modifications apportées à d’autres référentiels, l’agriculture, les actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables, et les instruments financiers (modifications de portée limitée).

Ordre du jour de la réunion du CNC – Les 20 et 21 mars 2018
Le 8 mars 2018. À sa prochaine réunion, le Conseil prendra des décisions relatives à des questions touchant aux normes IFRS®, aux normes pour les entreprises à capital fermé et aux normes pour les organismes sans but lucratif, de même qu’à la procédure officielle et à la gouvernance.

Compte rendu de la réunion du Groupe de soutien du CNC à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance – Le 1er février 2018
Le 2 mars 2018. Le Groupe de soutien du CNC à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance s’est réuni avant que le groupe de soutien à la mise en œuvre d’IFRS 17 de l’IASB fasse de même le 6 février. Les deux groupes ont examiné les mêmes sujets, dont le périmètre des traités de réassurance détenus, la séparation des composants assurance contenus dans un même contrat, les flux de trésorerie liés aux frais d’acquisition payés lors de la souscription initiale d’un contrat et le volume de prestations aux fins d’identification des unités de couverture.

Base des conclusions – Amélioration des normes comptables pour les organismes sans but lucratif
Le 1er mars 2018. Ce document indique comment le Conseil est parvenu à ses conclusions, et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

Norme définitive – IFRS 17 Contrats d’assurance
Le 1er mars 2018. Le CNC a adopté la norme IFRS 17 Contrats d’assurance, qui se trouve maintenant dans la Partie I du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. La norme s’applique pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021. Une application anticipée est permise pour les entités qui appliquent également les normes IFRS 9 et IFRS 15.

Bénévoles recherchés – Conseil consultatif des utilisateurs
Le 28 février 2018. Le CNC est à la recherche de nouveaux membres pour son Conseil consultatif des utilisateurs. Les membres du Conseil nous font des recommandations et nous aident à comprendre comment les utilisateurs se servent de l’information financière. Apprenez-en plus sur les candidats recherchés et les conditions de bénévolat, et assurez-vous de postuler d’ici le 30 mars 2018.

En bref – Résultats du sondage auprès des parties prenantes sur le chapitre 3400
Le 27 février 2018. Les nouveaux bulletins En bref visent à donner des aperçus clairs et nets de sujets techniques. Ce numéro fait un survol des points de vue des parties prenantes sur l’actuel chapitre 3400, « Produits », du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.

Résumé des décisions du CNC – Le 15 février 2018
Le 27 février 2018. L’ordre du jour de la réunion du Conseil prévoyait notamment des discussions sur la pertinence ou non de soumettre deux questions à l’IASB ou à l’IFRS Interpretations Committee. Les échanges ont également porté sur le programme de recherche du Conseil.

Ordre du jour de la réunion du CSNC – Les 1er et 2 mars 2018
Le 21 février 2018. Au cours de notre prochaine réunion, nous ferons notamment le point sur les questions comptables internationales et les activités du Conseil des normes comptables et du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public. Les séances du 1er mars seront diffusées en direct! Prenez connaissance de l’ordre du jour dès aujourd’hui et inscrivez-vous pour assister à la réunion à titre d’observateur.

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