Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

Compte rendu du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 25 mai 2017
Le 5 juillet 2017. Le compte rendu de la réunion constitue un résumé des discussions tenues.

Ordre du jour de la réunion du CNC – Le 13 juillet 2017
Le 4 juillet 2017. Résumé des sujets à discuter.

Rapport annuel 2016-2017 du CSNC – L’amélioration continue grâce à l’effort collectif
Le 30 juin 2017. Le thème du rapport annuel de cette année reflète l’esprit d’équipe et la collaboration dont nous avons fait preuve en 2016-2017. Apprenez-en plus sur le travail accompli avec notre homologue, le Conseil de surveillance des normes d’audit et de certification, et la surveillance exercée sur les activités du Conseil des normes comptables et du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public.

Colloque sur les IFRS® 2017 – Les 1er et 2 novembre 2017
Le 29 juin 2017. Présenté conjointement par CPA Canada et l’IFRS Foundation, ce colloque (en anglais seulement), qui se tiendra à Toronto, vous permettra d’obtenir les informations les plus récentes sur les IFRS et de trouver réponse à vos questions sur leur mise en œuvre. Parmi les conférenciers, citons Linda Mezon (présidente du CNC), Hans Hoogervorst (président de l’IASB®) et Russel G. Golden (président du Financial Accounting Standards Board des États-Unis).

Rapport annuel 2016-2017 du CNC – Vers une performance supérieure
Le 29 juin 2017. 2016-2017 a été une année charnière pour le CNC. Le rapport annuel de cette année fait état des progrès réalisés à l’égard des principaux projets et stratégies que le CNC a mis de l’avant, notamment le développement des relations avec les parties prenantes, la concentration des efforts sur la normalisation fondée sur des données probantes, et l’atteinte d’un effectif complet pour mieux répondre aux besoins des parties prenantes.

Exposé-sondage de l’IASB – Immobilisations corporelles — Produit antérieur à l’utilisation prévue (projet de modification d’IAS 16)
Le 26 juin 2017. L’IASB a publié un exposé-sondage (version française à venir) sur les modifications qu’il se propose d’apporter à IAS 16 Immobilisations corporelles. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires à l’IASB au plus tard le 19 octobre 2017.

Congrès national UNIS – Les 18 et 19 septembre 2017
Le 22 juin 2017. Ne manquez pas le congrès national UNIS, le rendez-vous annuel de tous les CPA, qui se tiendra cette année à Ottawa. La présidente du CNC, Linda Mezon, y présentera les priorités et les activités actuelles du CNC, en faisant notamment un survol des normes qui entreront en vigueur sous peu et des nouveaux projets auxquels vous pouvez contribuer dès maintenant.

Appel à questions – Groupe de discussion sur les IFRS
Le 20 juin 2017. La prochaine réunion du Groupe de discussion sur les IFRS aura lieu à Halifax le 5 octobre 2017. Les personnes qui désirent soumettre des questions relativement à l’application des IFRS au Canada sont invitées à le faire d’ici le 17 juillet 2017.

Textes ne faisant pas autorité – Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients
Le 9 juin 2017. La base des conclusions et les exemples illustratifs publiés par l’IASB qui accompagnent IFRS 15, mais qui n’en font pas partie intégrante, ont été ajoutés dans la Partie I du Manuel de CPA Canada – Comptabilité (aucun des deux textes ne comprend les modifications apportées ultérieurement par l’IASB par le truchement de Clarification d’IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients). Le CNC procède par étapes pour l’ajout dans le Manuel de textes ne faisant pas autorité publiés par l’IASB.

Interprétation IFRIC définitive – Incertitude relative aux traitements fiscaux
Le 9 juin 2017. L’IASB a publié une interprétation pour préciser la façon de refléter l’incertitude relative aux traitements fiscaux dans la comptabilisation des impôts sur le résultat. L’interprétation s’applique aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2019. Une application anticipée est permise.

Webdiffusion audio – Réunion du 30 mai 2017 du Groupe de discussion sur les IFRS
Le 7 juin 2017. Nous vous invitons à écouter les enregistrements pour prendre connaissance des discussions du Groupe sur les difficultés de mise en œuvre des nouvelles normes et d’autres questions d’actualité.

Ordre du jour de la réunion du CNC – Le 22 juin 2017
Le 5 juin 2017. Résumé des sujets à discuter.

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