Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

Compte rendu de la réunion du Groupe consultatif sur l’agriculture – Le 21 juin 2017
Le 24 août 2017. Le Groupe a discuté de questions liées à l’unité de comptabilisation, aux animaux à naître, à la dépréciation, à la présentation et aux informations à fournir.

Bénévoles recherchés – Groupe de soutien du CNC à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance
Le 24 août 2017. Le CNC est actuellement à la recherche de membres pour ce groupe de soutien. Pour poser votre candidature, faites parvenir votre curriculum vitæ d’ici le 14 septembre 2017.

Compte rendu des réunions du Groupe consultatif sur l’agriculture – Les 8 et 24 mai 2017
Le 24 août 2017. Le Groupe a analysé plusieurs questions clés concernant le champ d’application, les définitions et l’évaluation qui ont été soulevées par les parties prenantes qui ont soumis des commentaires sur le contenu du document de travail, et il a donné son point de vue sur la façon de traiter ces questions.

Groupe de discussion sur les IFRS – Le saviez-vous?
Le 15 août 2017. La base de données du Groupe comprend plus de 15 sujets relatifs à IFRS 9, à IFRS 15 et à IFRS 16. Consultez les comptes rendus ou écoutez les webdiffusions audio des sujets ajoutés récemment, dont les suivants : modifications ou échanges de passifs financiers; droit du vendeur à une contrepartie variable dans le cadre d’une vente d’actif; et servitudes.

Réponse du CNC – Réduction du fardeau réglementaire
Le 4 août 2017. Le CNC a soumis une lettre de commentaires en réponse au document de consultation 51-404 des Autorités canadiennes en valeurs mobilières, Considérations relatives à la réduction du fardeau réglementaire des émetteurs assujettis qui ne sont pas des fonds d’investissement.

Réponse du CNC – Améliorations d’IFRS 8 Secteurs opérationnels (projet de modification d’IFRS 8 et d’IAS 34)
Le 31 juillet 2017. Le CNC a soumis une lettre de commentaires en réponse à l’exposé-sondage de l’IASB sur le sujet, publié en mars 2017.

Résumé des décisions du CNC – Le 13 juillet 2017
Le 25 juillet 2017. Au cours de sa réunion de juillet, le CNC a demandé aux permanents d’enclencher la procédure de vote concernant l’exposé-sondage à venir sur les actions privilégiées rachetables, et a pris d’autres décisions relatives à des projets d’IFRS et de NCECF et à d’autres sujets.

Groupe de discussion sur les IFRS – Compte rendu de la réunion du 30 mai 2017
Le 19 juillet 2017. Nous vous invitons à lire le compte rendu de la réunion du Groupe.

Exposé-sondage du CNC – Immobilisations corporelles — Produit antérieur à l’utilisation prévue (projet de modification d’IAS 16)
Le 13 juillet 2017. Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur le sujet. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 19 octobre 2017.

Sondage du CNC sur les priorités concernant la Partie II
Le 7 juillet 2017. Est-ce que vos clients ou vous-même appliquez les normes pour les entreprises à capital fermé de la Partie II, que ce soit directement ou par l’intermédiaire des normes pour les organismes sans but lucratif de la Partie III? Voici votre chance d’influer sur le degré de priorité que le CNC accordera à différents sujets lorsque viendra le temps de décider d’entreprendre ou non des projets et d’établir l’échéancier des activités se rapportant à la Partie II. Veuillez prendre une dizaine de minutes pour répondre à ce sondage d’ici le 11 août 2017.

Réponse du CNC – Clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative (projet de modification d’IFRS 9)
Le 5 juillet 2017. Le CNC a soumis une lettre de commentaires en réponse à l’exposé-sondage de l’IASB sur le sujet, publié en avril 2017.

Résumé des décisions du CNC – Le 22 juin 2017
Le 5 juillet 2017. Résumé des discussions et des décisions concernant les points abordés lors de la réunion.

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