Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 5 juillet 2018
Le 23 août 2018. Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les apports, le projet sur l’agriculture, les activités concernant la Partie II, les indications de mise en œuvre, le projet de Cadre de présentation des mesures de la performance, les résultats du sondage mené auprès des membres et les activités du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public.

Offre d’emploi! Directeur de projets, Normes comptables
Le 16 août 2018. Vous êtes une personne compétente, dynamique et motivée? Vous souhaitez vous joindre à notre équipe pour conseiller le CNC et l’aider à réaliser ses projets? Postulez dès aujourd’hui!

Vidéo – Lancement du projet de Cadre de présentation des mesures de la performance par Linda Mezon
Le 15 août 2018. Le projet de Cadre de présentation des mesures de la performance du CNC a été publié le 14 juin 2018. Regardez cette vidéo (en anglais), qui présente l’allocution prononcée par Linda Mezon au congrès annuel 2018 de FEI Canada pour le lancement de cette initiative.

Tables rondes – Exprimez-vous sur l’exposé-sondage Agriculture
Le 7 août 2018. Le CNC tient des tables rondes dans différentes villes canadiennes cet automne pour connaître votre point de vue sur son exposé-sondage Agriculture. Remplissez le formulaire d’inscription pour assister à la séance de votre choix.

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 21 juin 2018
Le 2 août 2018. Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont le traitement comptable du cannabis, les cryptomonnaies et la mise en œuvre d’IFRS 9 et d’IFRS 15. Prenez connaissance des points de vue exprimés dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion utiles et permettent de suivre l’évolution de questions traitées antérieurement, comme les avantages incitatifs à la location et les paiements de loyers variables. 

Réponse du CNC – Changements de méthodes comptables (projet de modification d’IAS 8)
Le 2 août 2018. Le CNC a envoyé une lettre de commentaires en réponse à l’exposé-sondage de l’IASB sur le sujet, publié en mars 2018.

Date limite reportée – Cadre de présentation des mesures de la performance
Le 1er août 2018. Le CNC a décidé de reporter la date limite de réception des commentaires du 17 septembre au 1er octobre 2018! Il tenait à ce que vous ayez tout le temps nécessaire pour répondre à son sondage, participer à ses rencontres de consultation ou lui transmettre une lettre de commentaires. Au plaisir de connaître votre point de vue!

Résumé des décisions du CNC – Le 17 juillet 2018
Le 27 juillet 2018. Le Conseil a notamment discuté du projet de Cadre de présentation des mesures de la performance, de l’application des normes IFRS® en Union européenne ainsi que des activités du GDI et du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif. Il a pris des décisions entre autres sur le texte des modifications de portée limitée touchant les instruments financiers.

Congrès national UNIS – Les 1er et 2 octobre 2018
Le 26 juillet 2018. Ne manquez pas le Congrès national UNIS, qui se tiendra cette année à Halifax. À l’occasion de ce congrès, Linda Mezon, présidente du CNC, et Armand Capisciolto, membre du CNC, feront le point sur les normes comptables au cours d’une séance interactive qui prendra la forme d’une interview. Vous aurez l’occasion d’en apprendre davantage sur les priorités et les objectifs du Conseil, ainsi que sur les questions techniques qui vous intéressent.

Séances de consultation des parties prenantes – Projet de Cadre de présentation des mesures de la performance du CNC
Le 25 juillet 2018. Le 14 juin dernier, le CNC a publié le Projet de Cadre de présentation des mesures de la performance. Et maintenant, nous avons besoin de vous pour bien orienter nos efforts. Nous vous proposons des séances de consultation – en personne ou virtuelles –, qui auront lieu durant les mois d’août et de septembre. Inscrivez-vous!

Approbation d’un projet de modifications de portée limitée – Impôts sur les bénéfices
Le 23 juillet 2018. Le CNC a convenu de modifier et de mettre à jour le chapitre 3465, « Impôts sur les bénéfices », afin de supprimer un exemple périmé et d’exiger que les actifs d’impôts futurs et les passifs d’impôts futurs soient présentés comme étant à long terme. Surveillez la publication d’un exposé-sondage sur les modifications proposées plus tard cette année.

Approbation d’un projet de modifications de portée limitée – Placements
Le 23 juillet 2018. Le CNC a convenu de clarifier l’applicabilité des indications sur la méthode du coût qui sont énoncées dans le chapitre 3051, « Placements ». Surveillez la publication d’un exposé-sondage sur les modifications proposées plus tard cette année.

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