Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

En bref – Résultats du sondage auprès des parties prenantes sur le chapitre 3400
Le 27 février 2018. Les nouveaux bulletins En bref visent à donner des aperçus clairs et nets de sujets techniques. Ce numéro fait un survol des points de vue des parties prenantes sur l’actuel chapitre 3400, « Produits », du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.

Résumé des décisions du CNC – Le 15 février 2018
Le 27 février 2018. L’ordre du jour de la réunion du Conseil prévoyait notamment des discussions sur la pertinence ou non de soumettre deux questions à l’IASB ou à l’IFRS Interpretations Committee. Les échanges ont également porté sur le programme de recherche du Conseil.

Ordre du jour de la réunion du CSNC – Les 1er et 2 mars 2018
Le 21 février 2018. Au cours de notre prochaine réunion, nous ferons notamment le point sur les questions comptables internationales et les activités du Conseil des normes comptables et du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public. Les séances du 1er mars seront diffusées en direct! Prenez connaissance de l’ordre du jour dès aujourd’hui et inscrivez-vous pour assister à la réunion à titre d’observateur.

Groupe de discussion sur les IFRS® – Compte rendu de la réunion du 10 janvier 2018
Le 21 février 2018. Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont les cryptomonnaies, l’infonuagique, les contrats de location et l’application des éclaircissements sur les modifications ou échanges de passifs financiers. Prenez connaissance des points de vue exprimés dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion très utiles.

Demeurez au fait – Dates d’entrée en vigueur – Normes IFRS®
Le 5 février 2018. Deux nouvelles normes IFRS® très importantes, à savoir IFRS 9 et IFRS 15, s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. Commencez l’année du bon pied en vous assurant de bien connaître les dates d’entrée en vigueur des normes comptables publiées récemment et des changements à venir qui auront une incidence sur vous.

Demeurez au fait – Dates d’entrée en vigueur – Normes pour les organismes sans but lucratif
Le 5 février 2018. Aucune nouvelle norme ni aucune modification touchant spécifiquement les organismes sans but lucratif n’entre en vigueur cette année. Il importe toutefois de s’informer des modifications apportées aux normes pour les entreprises à capital fermé qui sont pertinentes et qui s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018.

Demeurez au fait – Dates d’entrée en vigueur – Normes pour les entreprises à capital fermé
Le 5 février 2018. Les chapitres 1591, «Filiales», et 3051, «Placements», ont récemment fait l’objet de modifications visant à fournir des indications sur l’application de la méthode de la comptabilisation à la valeur d’acquisition. Ces modifications s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. Veuillez noter que les modifications apportées dans le cadre du processus annuel d’amélioration 2017 s’appliquent aussi à ces exercices.

Réponse du CNC – Définition du terme « significatif » (projet de modification d’IAS 1 et d’IAS 8)
Le 2 février 2018. Le CNC a soumis une lettre de commentaires en réponse à l’exposé-sondage de l’IASB sur le sujet, publié en septembre 2017.

Ordre du jour de la réunion du CNC – Le 15 février 2018
Le 1er février 2018. À sa prochaine réunion, le Conseil décidera notamment s’il doit soumettre certaines questions à l’IASB ou à l’IFRS Interpretations Committee, déterminera les suites à donner à son programme de recherche et approuvera un projet de mise à jour à présenter au CSNC concernant l’application de la procédure officielle.

Résumé des décisions du CNC – Le 18 janvier 2018
Le 31 janvier 2018. L’ordre du jour de la réunion du Conseil prévoyait notamment des discussions sur ses projets concernant les produits, les regroupements et les apports. Des décisions ont également été prises concernant le rapport sur la performance du CNC pour l’exercice 2017-2018, le plan d’activités à venir pour 2018-2019 et les révisions à apporter à la procédure officielle de normalisation, qui sera bientôt publiée.

Réponse du CNC – Méthodes et estimations comptables (projet de modification d’IAS 8)
Le 30 janvier 2018. Le CNC a soumis une lettre de commentaires en réponse à l’exposé-sondage de l’IASB publié en septembre 2017.

Bénévoles recherchés – Groupe de discussion sur les IFRS®
Le 29 janvier 2018. Le CNC est actuellement à la recherche de nouveaux membres pour son groupe de discussion sur les IFRS. La préférence sera donnée aux préparateurs et aux utilisateurs d’états financiers. Pour poser votre candidature, faites parvenir votre curriculum vitæ d’ici le 16 mars 2018.

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