Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

Colloque sur les IFRS® 2017 – Les 1er et 2 novembre 2017
Le 6 octobre 2017. Ce colloque (en anglais) est un incontournable pour connaître les nouveautés sur l’avenir des normes IFRS et les projets de l’International Accounting Standards Board. Ne manquez pas le débat d’experts très attendu entre les présidents des conseils de normalisation comptable international, canadien et américain, qui promet d’être une rencontre exceptionnelle.

Exposé-sondage du CNC – Méthodes et estimations comptables (projet de modification d’IAS 8)
Le 4 octobre 2017. Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur le sujet. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 15 janvier 2018.

Nouvelle plateforme en ligne – Pour mieux comprendre l’information financière des OSBL à l’échelle internationale
Le 4 octobre 2017. Une nouvelle plateforme en ligne, qui héberge les indications de divers pays en matière d’information financière des OSBL, a été lancée la semaine dernière. Apprenez-en plus sur cette nouvelle plateforme accessible au public, ainsi que sur la façon dont elle aidera les pays à apprendre les uns des autres afin d’élaborer des normes de haute qualité pour les OSBL et sur le rôle qu’a joué le CNC dans sa création.

Tables rondes – Sollicitation des points de vue des parties prenantes sur des exposés-sondages portant sur les actions rachetables et les instruments financiers
Le 3 octobre 2017. Inscrivez-vous aux tables rondes du CNC pour faire connaître votre point de vue sur deux exposés-sondages portant sur le chapitre 3856, intitulés Actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale et Instruments financiers – Modifications de portée limitée. Assistez-y en personne, par vidéoconférence ou par téléconférence.

Une membre canadienne nommée au groupe de soutien à la mise en œuvre d’IFRS 17 Contrats d’assurance de l’IASB®
Le 29 septembre 2017. Lesley Thomson, vice-présidente et actuaire en chef adjointe à la Financière Sun Life, a été nommée membre du groupe de soutien à la mise en œuvre d’IFRS 17 de l’IASB. Ce groupe fournit une tribune permettant aux parties prenantes d’échanger avec l’IASB à propos de questions liées à la mise en œuvre de cette nouvelle norme. 

Exposé-sondage du CNC – Actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale (auparavant : Actions privilégiées rachetables émises à titre de mesure de planification fiscale)
Le 29 septembre 2017. Le CNC a publié un exposé-sondage pour réviser le traitement comptable des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale selon la Partie II du Manuel de CPA Canada. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 15 janvier 2018.

Exposé-sondage de l’IASB® – Définition du terme « significatif » (projet de modification d’IAS 1 et d’IAS 8)
Le 27 septembre 2017. L’IASB a publié un exposé-sondage sur les modifications qu’il se propose d’apporter à IAS 1 Présentation des états financiers et à IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires à l’IASB au plus tard le 15 janvier 2018.

Exposé-sondage de l’IASB® – Méthodes et estimations comptables (projet de modification d’IAS 8)
Le 18 septembre 2017. L’IASB a publié un exposé-sondage sur les modifications qu’il se propose d’apporter à IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires à l’IASB au plus tard le 15 janvier 2018.

Base des conclusions – Améliorations annuelles 2017 des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé
Le 13 septembre 2017. Ce document indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions relativement aux Améliorations annuelles 2017, et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

Ordre du jour de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – Le 5 octobre 2017
Le 6 septembre 2017. Le Groupe discutera de sujets d’actualité, notamment des informations à fournir dans les rapports intermédiaires de 2018 en ce qui concerne l’application des nouvelles normes. Consultez l’ordre du jour pour en savoir plus sur la réunion qui se tiendra à Halifax et pour obtenir des indications sur la façon d’y assister en personne.

Ordre du jour de la réunion du CNC – Les 20 et 21 septembre 2017
Le 6 septembre 2017. Lors de sa prochaine réunion, le CNC discutera de questions de routine et d’un certain nombre de projets portant notamment sur les contrats d’assurance, l’agriculture, les instruments financiers et les normes pour les organismes sans but lucratif.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 11 juillet 2017
Le 31 août 2017. Le compte rendu de la réunion constitue un résumé des discussions tenues.

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