Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

Projet de Cadre de présentation des mesures de la performance – Accroître la pertinence de l’information financière
Le 14 juin 2018. Le CNC se met à l’œuvre en vue d’accroître la pertinence de l’information financière pour toutes les entités : sociétés ouvertes et privées, organismes sans but lucratif et régimes de retraite. Nous vous demandons de participer à la discussion et de contribuer à améliorer les mesures de la performance financière et non financière présentées en dehors des états financiers. Vous êtes invités à prendre connaissance du Cadre et à nous faire parvenir vos commentaires au plus tard le 17 septembre 2018.

Ordre du jour de la réunion du CNC – Le 19 juin 2018
Le 4 juin 2018. À sa prochaine réunion, le Conseil prendra des décisions relatives à des questions touchant aux normes IFRS®, aux normes pour les entreprises à capital fermé et aux normes pour les organismes sans but lucratif, de même qu’aux mesures visant à accroître la pertinence de l’information financière et à la procédure officielle.

Textes ne faisant pas autorité – Contrats d’assurance
Le 1er juin 2018. La base des conclusions et les exemples illustratifs qui accompagnent IFRS 17 Contrats d’assurance mais qui n’en font pas partie intégrante, publiés par l’IASB, ont été ajoutés à la Partie I du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.

Présentation des mesures de la performance – Accroître la pertinence de l’information financière
Le 1er juin 2018. C’est le temps de faire preuve de leadership. Le CNC intensifie ses efforts pour accroître la pertinence de l’information financière de toutes les entités en publiant un projet de Cadre de présentation des mesures de la performance, qui paraîtra le 14 juin 2018. Le CNC attendra vos commentaires et vous invite d’ici là à vous renseigner sur cette importante initiative.

Résumé des décisions du CNC – Le 15 mai 2018
Le 28 mai 2018. Le Conseil a discuté de sujets liés aux contrats d’assurance, aux instruments financiers (modifications de portée limitée) et au Cadre de présentation des mesures de la performance. Il a pris des décisions sur des points liés aux projets sur l’agriculture et sur les actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale ainsi que sur un rapport destiné au CSNC sur son respect de la procédure officielle.

Compte rendu de la réunion du Groupe de soutien du CNC à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance – Le 25 avril 2018
Le 24 mai 2018. Le Groupe de soutien du CNC à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance s’est réuni avant que le groupe de soutien à la mise en œuvre d’IFRS 17 de l’IASB® fasse de même le 2 mai. Les deux groupes ont examiné les mêmes sujets, dont le périmètre du contrat et l’ajustement au titre du risque non financier dans un groupe d’entités. Le Groupe du CNC a également examiné les questions soumises par des parties prenantes canadiennes concernant le périmètre du contrat aux fins de l’application de la méthode de la répartition des primes et en ce qui concerne les contrats de réassurance.

Ordre du jour de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 21 juin 2018
Le 24 mai 2018. Pour notre première réunion diffusée en direct, nous avons inscrit à l’ordre du jour une foule de sujets d’actualité! Le Groupe discutera du traitement comptable du cannabis, des cryptomonnaies et de questions relatives à la mise en œuvre d’IFRS 9, d’IFRS 15 et d’IFRS 16. Vous souhaitez assister à la réunion en personne ou en ligne? Inscrivez-vous dès maintenant à titre d’observateur!

Ordre du jour de la réunion du CSNC – Les 7 et 8 juin 2018
Le 24 mai 2018. Notre réunion du mois de juin comportera des exposés portant sur les activités et procédures du Sustainability Accounting Standards Board, les cryptomonnaies et la chaîne de blocs, l’ébauche du Cadre de présentation des mesures de la performance du CNC et plus encore. Prenez connaissance de l’ordre du jour dès aujourd’hui et inscrivez-vous à titre d’observateur assistant à la réunion en personne ou à la diffusion en direct.

Bénévoles recherchés – Conseil consultatif des utilisateurs
Le 23 mai 2018. Le CNC est à la recherche de nouveaux membres provenant de la côte Est du Canada pour son Conseil consultatif des utilisateurs. Les membres du Conseil nous font des recommandations et nous aident à comprendre comment les utilisateurs se servent de l’information financière. Apprenez-en plus sur les candidats recherchés et les conditions de bénévolat, et assurez‑vous de postuler d’ici le 30 juin 2018.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 3 mai 2018
Le 18 mai 2018. Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables, les instruments financiers (modifications de portée limitée), les produits des activités ordinaires, les regroupements et d’autres modifications de portée limitée.

Ordre du jour de la réunion du CNC – Le 15 mai 2018
Le 3 mai 2018. À sa prochaine réunion, le Conseil prendra des décisions relatives à des questions touchant aux normes IFRS®, aux normes pour les entreprises à capital fermé et aux normes pour les organismes sans but lucratif, de même qu’aux mesures de la performance de l’entreprise, à la procédure officielle et à la gouvernance.

Congrès annuel de FEI Canada, du 13 au 15 juin 2018 – Allocution de Linda Mezon, présidente du CNC
Le 2 mai 2018. Assistez à l’allocution que prononcera Linda Mezon le 14 juin 2018, au cours de laquelle sera officiellement lancé le projet de nouveau cadre de présentation des mesures de la performance! Le congrès annuel de FEI Canada se tient du 13 au 15 juin 2018, à Halifax (Nouvelle-Écosse). L’événement, qui réunit des hauts dirigeants de la finance, offre l’occasion de réseauter, d’échanger des idées et de trouver des solutions aux difficultés actuelles. Au plaisir de vous y rencontrer!

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