Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 10 septembre 2018
Le 21 septembre 2018. Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les apports, les regroupements, les produits et les couvertures.

Devenez membre bénévole du Conseil consultatif des universitaires
Le 19 septembre 2018. Le CNC cherche, pour son Conseil consultatif des universitaires, de nouveaux membres qui font de la recherche empirique, de la recherche par sondage ou de la recherche expérimentale. Cela vous intéresse? Soumettez votre curriculum vitae d’ici le 31 octobre 2018.

Tables rondes – Exprimez-vous sur le document de travail sur les instruments financiers présentant des caractéristiques des capitaux propres
Le 7 septembre 2018. Le CNC sera l’hôte de tables rondes de l’IASB au cours de la semaine du 15 octobre 2018. Les tables rondes, qui se tiendront dans différentes villes du Canada, visent à obtenir des commentaires sur le document de travail de l’IASB. Remplissez le formulaire d’inscription pour assister à la séance de votre choix.

Exposé-sondage du CNC – Placements
Le 7 septembre 2018. Le CNC a publié un exposé-sondage visant à clarifier l’applicabilité des indications sur la méthode du coût qui sont énoncées dans le chapitre 3051, « Placements ». Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 5 décembre 2018.

Exposé-sondage du CNC – Impôts sur les bénéfices
Le 7 septembre 2018. Le Conseil a publié un exposé-sondage visant à modifier et à mettre à jour le chapitre 3465, « Impôts sur les bénéfices », afin de supprimer un exemple périmé et d’exiger que les actifs d’impôts futurs et les passifs d’impôts futurs soient présentés comme étant à long terme. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 5 décembre 2018.

Le CNC sollicite les commentaires sur son projet de Cadre de présentation des mesures de la performance
Le 7 septembre 2018. Vous aimeriez orienter le CNC quant aux suites à donner au projet de Cadre de présentation des mesures de la performance récemment publié? Inscrivez-vous dès maintenant à une séance de consultation! Des places sont encore disponibles ce mois-ci.

Ordre du jour de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 16 octobre 2018
Le 6 septembre 2018. Étant donné l’entrée en vigueur imminente d’IFRS 16, notre ordre du jour compte plusieurs points liés aux contrats de location. Parmi les autres sujets traités figurent les partenariats, les paiements fondés sur des actions et les cryptomonnaies. Vous souhaitez assister à la réunion en personne ou en ligne? Inscrivez-vous dès maintenant à titre d’observateur!

Ordre du jour de la réunion du CNC – Les 20 et 21 septembre 2018
Le 30 août 2018. À sa prochaine réunion à Montréal, le Conseil examinera des questions touchant aux normes IFRS®, aux normes pour les entreprises à capital fermé et aux normes pour les organismes sans but lucratif, de même qu’aux mesures visant à accroître la pertinence de l’information financière et à la procédure officielle.

Inscrivez-vous sans tarder! Réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 16 octobre 2018
Le 27 août 2018. Vous pouvez assister à la prochaine réunion du Groupe de discussion sur les IFRS en personne ou en ligne grâce à la diffusion en direct, où que vous soyez dans le monde. Inscrivez-vous dès maintenant; le nombre de places est limité!

Webinaire – Exposé-sondage – Projet de NCECF sur l’agriculture
Le 28 août 2018. Prenez connaissance des propositions du CNC et de l’incidence qu’elles auront sur l’information financière des producteurs agricoles qui appliquent la Partie II du Manuel. Suivez ce webinaire le 17 septembre 2018 (en anglais) ou le 2 octobre 2018 (en français).

En bref – Un aperçu clair et net de l’exposé-sondage Agriculture du CNC
Le 24 août 2018. Ce bulletin En bref donne un aperçu clair et net de l’incidence des propositions de l’exposé-sondage Agriculture du CNC sur l’information financière des producteurs agricoles.

Approbation d’un projet de modifications de portée limitée – Produits
Le 24 août 2018. Le CNC a approuvé un projet visant à répondre aux préoccupations des parties prenantes qui comptabilisent les produits en appliquant les normes de la Partie II ou de la Partie III du Manuel. Le projet vise à proposer des indications supplémentaires sur cinq éléments du chapitre 3400, « Produits », de la Partie II du Manuel.

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