Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

Ordre du jour de la réunion du CNC – Le 24 novembre 2015
Le 9 novembre 2015. Résumé des sujets à discuter.

Ordre du jour de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – Le 3 décembre 2015
Le 6 novembre 2015. L’ordre du jour de la réunion est maintenant disponible. Il contient des informations sur la réunion qui sera tenue à Toronto et des indications pour y assister en personne.

Réponse du CNC – Clarification d’IFRS 15
Le 4 novembre 2015. Le CNC a soumis une lettre de commentaires en réponse à l’exposé-sondage de l’IASB sur le sujet, publié en juillet 2015.

Bulletin du CNC – Améliorations annuelles 2015 : apport de précisions aux normes
Le 3 novembre 2015. Cet article traite de la publication récente par le CNC de modifications apportées aux obligations d’information concernant les regroupements d’entreprises, les placements, les contrats de location et les immobilisations corporelles, ainsi qu’aux dispositions sur l’évaluation de l’obligation au titre des prestations définies.

Projet d’énoncé de pratiques de l’IASB – Application du concept d’importance relative dans les états financiers
Le 3 novembre 2015. L’IASB a publié un projet d’énoncé de pratiques qui fournit des indications visant à aider la direction de l’entreprise à déterminer le degré d’importance relative de l’information. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires à l’IASB au plus tard le 26 février 2016.

Initiative du CNC – IFRS : Efforts visant à harmoniser les dates d'adoption
Le 2 novembre 2015. La diversité des calendriers d’adoption d’un pays à l’autre va à l’encontre de l’objectif des IFRS de constituer un ensemble de normes uniformes à l’échelle internationale et ne permet pas nécessairement à tous les pays de disposer du même recul par rapport à l’adoption. Découvrez ce que fait le CNC pour harmoniser les dates d’adoption.

Résumé des décisions du CNC – Le 20 octobre 2015
Le 30 octobre 2015. Résumé des discussions et des décisions concernant les points abordés lors de la réunion.

Participation d’organisations canadiennes à l’Investors in Financial Reporting Program de l’IASB
Le 30 octobre 2015.Deux organisations canadiennes, la Caisse de dépôt et placement du Québec et le Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, comptent parmi les quatre nouveaux participants à l’Investors in Financial Reporting Program de l’IASB. Ce programme vise à favoriser une plus grande participation des investisseurs à l’élaboration des IFRS.

Publication d’un projet d’interprétation IFRIC par l’IASB – Traitement des incertitudes relatives aux impôts sur le résultat
Le 26 octobre 2015. L’IFRS Interpretations Committee de l’IASB a publié un projet d’interprétation IFRIC visant à fournir des indications sur le traitement des incertitudes dans l’application de la législation fiscale. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires à l’IFRS Interpretations Committee au plus tard le 19 janvier 2016.

Publication d’un projet d’interprétation IFRIC par l’IASB – Transactions en monnaie étrangère et contrepartie anticipée
Le 26 octobre 2015. L’IFRS Interpretations Committee de l’IASB a publié un projet d’interprétation IFRIC visant à fournir des indications sur le cours de change qui doit être utilisé pour présenter les transactions en monnaie étrangère lorsqu’un paiement est versé ou reçu d’avance. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires à l’IFRS Interpretations Committee au plus tard le 19 janvier 2016.

Webinaire – Soyez au fait de l’évolution des NCECF : Automne 2015
Le 23 octobre 2015. Suivez ce webinaire, qui se tiendra le 18 novembre 2015 (en anglais) et le 19 novembre 2015 (en français), pour découvrir ce qui se passe du côté des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé.

Bulletin express du CNC – Amélioration des informations à fournir : Le premier volet
Le 22 octobre 2015. Cet article présente les points de vue du Groupe de discussion sur les IFRS au sujet des modifications de portée limitée apportées à IAS 1 Présentation des états financiers qui entrent en vigueur le 1er janvier 2016.

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