Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

Exposé-sondage du CNC – Améliorations annuelles 2017 des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé
Le 13 septembre 2016. Le CNC a publié un exposé-sondage dans lequel il propose d’apporter des modifications qui toucheront les entreprises à capital fermé et les organismes sans but lucratif du secteur privé. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 15 décembre 2016.

Webinaire – Le point sur les Normes internationales d’information financière avec le CNC et l’IASB
Le 12 septembre 2016. Inscrivez-vous à ce webinaire, qui aura lieu le 12 octobre 2016 (en anglais), pour poser vos questions à Linda Mezon, présidente du CNC, et à Stephen Cooper, qui siège à l’IASB. M. Cooper fera le point sur les IFRS, offrant ainsi une occasion exceptionnelle aux Canadiens de discuter des sujets liés aux IFRS directement avec un membre de l’IASB.

Changements de date des tables rondes de l’automne 2016 – Exprimez-vous sur le document de travail du CNC sur l’agriculture
Le 7 septembre 2016. Le CNC rencontre des parties prenantes un peu partout au pays pour connaître leur point de vue sur son document de travail sur l’agriculture. Nous avons modifié le calendrier des tables rondes à venir afin de rencontrer le plus de parties prenantes possible. Veuillez remplir le formulaire d’inscription pour confirmer votre présence.

Ordre du jour de la réunion du CNC – Les 21 et 22 septembre 2016
Le 1er septembre 2016. Résumé des sujets à discuter.

Bulletin express du CNC – Participations dans des filiales et intérêts dans des partenariats : des dispositions transitoires à mettre à profit en 2016
Le 16 août 2016. Ce bulletin signale la possibilité de se prévaloir d’allégements transitoires lors de la première application des chapitres 1591 et 3056.  

Ordre du jour de la réunion du CNC – Le 23 juin 2016
Le 7 juin 2016. Résumé des sujets à discuter.

Résumé des décisions du CNC – Le 18 mai 2016
Le 30 mai 2016. Résumé des discussions et des décisions concernant les points abordés lors de la réunion.

Ordre du jour de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – Le 31 mai 2016
Le 11 mai 2016. L’ordre du jour de la réunion est maintenant disponible. Il contient des informations sur la réunion qui sera tenue à Toronto et des indications pour y assister en personne.

Bénévoles recherchés – Conseil des normes comptables
Le 19 novembre 2015. Le CSNC est actuellement à la recherche de nouveaux membres pour siéger au Conseil des normes comptables. La date limite pour le dépôt des candidatures est le 21 janvier 2016.

Synthèse des commentaires reçus par l’IASB – Post-implementation review of IFRS 3 Business Combinations
Le 29 juin 2015. L’IASB a publié une synthèse des commentaires qu’il a recueillis à l’occasion du suivi après mise en œuvre d’IFRS 3. Ce suivi a permis de constater que les dispositions de la norme ont suscité l’adhésion générale, mais que certains éléments devront faire l’objet d’une recherche plus approfondie, notamment la comptabilisation des écarts d’acquisition.

Appel à commentaires – Projet de plan stratégique 2016-2021 du CNC
Le 20 mai 2015. Le CNC a publié un appel à commentaires sur son prochain plan stratégique, qui décrit les grandes lignes de sa vision, ses modes de fonctionnement et les grandes orientations qu’il adoptera pour réaliser ses activités de normalisation. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires sur le formulaire prévu à cet effet, au plus tard le 17 septembre 2015.

Bénévoles recherchés – Groupe de discussion sur les IFRS
Le 30 mars 2015. Le CNC est actuellement à la recherche de nouveaux membres. La préférence sera donnée aux préparateurs et aux utilisateurs d’états financiers et aux personnes exerçant dans un cabinet de comptabilité et de services-conseils de taille moyenne. Pour soumettre votre candidature, veuillez faire parvenir votre curriculum vitæ d’ici le 24 avril 2015.

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