Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 6 octobre 2016
Le 22 novembre 2016. Le compte rendu de la réunion constitue un résumé des discussions tenues.

Réponse du CNC – Définition d’une entreprise et comptabilisation des intérêts détenus antérieurement (projet de modification d’IFRS 3 et d’IFRS 11)
Le 16 novembre 2016. Le CNC a soumis une lettre de commentaires en réponse à l’exposé-sondage de l’IASB publié en juin 2016 sur le sujet.

Bénévoles recherchés – Groupe consultatif sur l’agriculture
Le 15 novembre 2016. Le CNC est à la recherche de bénévoles pour son nouveau Groupe consultatif sur l’agriculture. Si les normes comptables pour le secteur agricole vous intéressent, faites parvenir votre curriculum vitӕ au plus tard le 3 janvier 2017.

Ordre du jour de la réunion du CNC – Les 21 et 22 novembre 2016
Le 4 novembre 2016. Résumé des sujets à discuter.

Programme de travail 2017-2021 de l’IASB – Synthèse des commentaires au sujet de la consultation de 2015 sur le programme de travail
Le 4 novembre 2016. L’IASB a publié une synthèse des commentaires concernant la consultation qu’il a menée en vue d’élaborer son programme de travail pour 2017-2021. L’amélioration des informations fournies dans les états financiers sera au cœur de ses activités. Une attention particulière sera accordée notamment à l’achèvement des projets d’envergure, à l’aide à la mise en œuvre et au programme de recherche.

Bénévoles recherchés – Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé
Le 3 novembre 2016. Le CNC est à la recherche de nouveaux membres pour siéger à ce comité. Si les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé vous intéressent, faites parvenir votre curriculum vitæ au plus tard le 14 décembre 2016.

Ordre du jour de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – Le 29 novembre 2016
Le 31 octobre 2016. L’ordre du jour de la réunion est maintenant disponible. Il contient des informations sur la réunion qui sera tenue à Toronto et des indications pour y assister en personne.

Réponse du CNC – Appel à commentaires du FASB : Agenda Consultation
Le 28 octobre 2016. Le CNC a soumis une lettre de commentaires en réponse à l’appel à commentaires du FASB sur son programme de travail, publié en août 2016.

Vidéo d’un débat d’experts – IFRS 15
Le 28 octobre 2016. Voyez la vidéo et téléchargez les diapositives d’un débat d’experts (en anglais) organisé par le CNC et présidé par Gary Kabureck, membre de l’IASB. Une représentante d’un organisme de normalisation, une préparatrice, une auditrice et un représentant d’une autorité de réglementation des valeurs mobilières livrent leurs réflexions sur la mise en œuvre d’IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients.

Bulletin express du CNC – Participations dans des filiales et intérêts dans des partenariats : des dispositions transitoires à mettre à profit en 2016
Le 16 août 2016. Ce bulletin signale la possibilité de se prévaloir d’allégements transitoires lors de la première application des chapitres 1591 et 3056.  

Ordre du jour de la réunion du CNC – Le 23 juin 2016
Le 7 juin 2016. Résumé des sujets à discuter.

Résumé des décisions du CNC – Le 18 mai 2016
Le 30 mai 2016. Résumé des discussions et des décisions concernant les points abordés lors de la réunion.

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