Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

Exposé-sondage du CNC – Clarification des chapitres 1591 et 3056
Le 25 mai 2016. À la suggestion des parties prenantes, le CNC propose d’apporter des précisions aux chapitres 1591, «Filiales», et 3056, «Intérêts dans des partenariats». Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 2 août 2016.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 14 avril 2016
Le 24 mai 2016. Le compte rendu de la réunion constitue un résumé des discussions tenues.

Tables rondes – Exprimez-vous sur le document de travail du CNC sur l’agriculture
Le 20 mai 2016. Le CNC tient des tables rondes, dans différentes villes du Canada, afin de connaître votre point de vue sur son projet sur l’agriculture. Remplissez le formulaire d’inscription pour assister à la séance de votre choix!

Ordre du jour de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – Le 31 mai 2016
Le 11 mai 2016. L’ordre du jour de la réunion est maintenant disponible. Il contient des informations sur la réunion qui sera tenue à Toronto et des indications pour y assister en personne.

Ordre du jour de la réunion du CNC – Le 18 mai 2016
Le 6 mai 2016. Résumé des sujets à discuter.

Résumé des décisions du CNC – Le 20 avril 2016
Le 2 mai 2016. Résumé des discussions et des décisions concernant les points abordés lors de la réunion.

Modifications définitives – Clarification d’IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients
Le 15 avril 2016. L’IASB a apporté des modifications de portée limitée (version française à venir) à la norme sur les produits des activités ordinaires pour clarifier certaines dispositions et ajouter un allègement transitoire à l’intention des entités qui entreprennent la mise en œuvre de la nouvelle norme. Les modifications s’appliquent pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. Une application anticipée est permise.

Offre d’emploi : Directeur de projets, Normes comptables
Le 12 avril 2016. CPA Canada est à la recherche d’une personne désireuse de se joindre à l’équipe des Normes comptables, qui est chargée d’élaborer des normes de comptabilité et d’information financière pour les entreprises ayant une obligation d’information du public, les entreprises à capital fermé, les organismes sans but lucratif et les régimes de retraite au Canada.

Sondage – Où le CNC devrait-il tenir ses tables rondes sur l’agriculture?
Le 12 avril 2016. Le CNC tiendra au cours de l’été des tables rondes sur son document de travail. Aidez-nous à décider des régions canadiennes à visiter en répondant à ce court sondage de quatre questions d’ici le 5 mai 2016.

Résumé des décisions du CNC – Les 22 et 23 mars 2016
Le 7 avril 2016. Résumé des discussions et des décisions concernant les points abordés lors de la réunion.

Plan annuel du CNC – 2016-2017
Le 7 avril 2016. Le plan annuel présente les objectifs du CNC et les activités prévues pour les entreprises ayant une obligation d’information du public, les entreprises à capital fermé et les organismes sans but lucratif, ainsi que d’autres initiatives qui seront entreprises en 2016-2017.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 17 février 2016
Le 5 avril 2016. Le compte rendu de la réunion constitue un résumé des discussions tenues.

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