Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

Débat d’experts – IFRS 15
Le 23 septembre 2016. Le CNC tiendra un débat d’experts (en anglais) sur la mise en œuvre d’IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients, le 14 octobre 2016 à Toronto. Découvrez les principales difficultés liées à l’application de cette nouvelle norme importante et obtenez des conseils qui vous aideront à les surmonter. Les places sont limitées; inscrivez-vous sans tarder!

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 21 juin 2016
Le 23 septembre 2016. Le compte rendu de la réunion constitue un résumé des discussions tenues.

Appel à questions – Groupe de discussion sur les IFRS
Le 22 septembre 2016. La prochaine réunion du Groupe de discussion sur les IFRS aura lieu à Toronto le 29 novembre 2016. Les personnes qui désirent soumettre des questions relativement à l’application des IFRS au Canada sont invitées à le faire d’ici au 11 octobre 2016.

Modifications définitives – Application d’IFRS 9 Instruments financiers et d’IFRS 4 Contrats d’assurance
Le 15 septembre 2016. L’IASB a apporté des modifications de portée limitée à IFRS 4 afin de répondre aux préoccupations que suscite la mise en œuvre d’IFRS 9 avant celle de la norme que l’IASB élabore pour remplacer IFRS 4.

Activités à tarifs réglementés – Document de recherche préparé par les permanents du CNC
Le 15 septembre 2016. Un document (en anglais) examinant l’utilité pour la prise de décisions d’une information financière qui reflète les aspects économiques des activités à tarifs réglementés fera l’objet de discussions au cours de réunions à venir du CNC, de l’International Forum of Accounting Standard Setters et de l’Accounting Standards Advisory Forum (ASAF). Inscrivez-vous pour écouter la webdiffusion ou l’enregistrement (en anglais) de la réunion de l’ASAF qui se tiendra le 29 septembre 2016.

Webinaire – Le CNC fait le point (automne 2016)
Le 14 septembre 2016. Suivez ce webinaire, qui se tiendra le 7 novembre 2016 (en anglais) et le 14 novembre 2016 (en français), pour en savoir plus sur l’état d’avancement des projets en cours du CNC et l’évolution récente des normes d’information financière. 

Exposé-sondage du CNC – Améliorations annuelles 2017 des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé
Le 13 septembre 2016. Le CNC a publié un exposé-sondage dans lequel il propose d’apporter des modifications qui toucheront les entreprises à capital fermé et les organismes sans but lucratif du secteur privé. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 15 décembre 2016.

Webinaire – Le point sur les Normes internationales d’information financière avec le CNC et l’IASB
Le 12 septembre 2016. Inscrivez-vous à ce webinaire, qui aura lieu le 12 octobre 2016 (en anglais), pour poser vos questions à Linda Mezon, présidente du CNC, et à Stephen Cooper, qui siège à l’IASB. M. Cooper fera le point sur les IFRS, offrant ainsi une occasion exceptionnelle aux Canadiens de discuter des sujets liés aux IFRS directement avec un membre de l’IASB.

Changements de date des tables rondes de l’automne 2016 – Exprimez-vous sur le document de travail du CNC sur l’agriculture
Le 7 septembre 2016. Le CNC rencontre des parties prenantes un peu partout au pays pour connaître leur point de vue sur son document de travail sur l’agriculture. Nous avons modifié le calendrier des tables rondes à venir afin de rencontrer le plus de parties prenantes possible. Veuillez remplir le formulaire d’inscription pour confirmer votre présence.

Ordre du jour de la réunion du CNC – Les 21 et 22 septembre 2016
Le 1er septembre 2016. Résumé des sujets à discuter.

Bulletin express du CNC – Participations dans des filiales et intérêts dans des partenariats : des dispositions transitoires à mettre à profit en 2016
Le 16 août 2016. Ce bulletin signale la possibilité de se prévaloir d’allégements transitoires lors de la première application des chapitres 1591 et 3056.  

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 14 juin 2016
Le 15 août 2016. Le compte rendu de la réunion constitue un résumé des discussions tenues.

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