Conseil des normes comptables

NOUVEAUTÉS

Bulletin express du CNC – Participations dans des filiales et intérêts dans des partenariats : des dispositions transitoires à mettre à profit en 2016
Le 16 août 2016. Ce bulletin signale la possibilité de se prévaloir d’allégements transitoires lors de la première application des chapitres 1591 et 3056.  

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 14 juin 2016
Le 15 août 2016. Le compte rendu de la réunion constitue un résumé des discussions tenues.

Ordre du jour de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS – Le 13 septembre 2016
Le 9 août 2016.L’ordre du jour de la réunion est maintenant disponible. Il contient des informations sur la réunion qui sera tenue à Saskatoon et des indications pour y assister en personne.

Exposé-sondage du CNC – Définition d’une entreprise et comptabilisation des intérêts détenus antérieurement (projet de modification d’IFRS 3 et d’IFRS 11)
Le 8 août 2016. Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 31 octobre 2016.

Groupe de discussion sur les IFRS – Compte rendu de la réunion du 31 mai 2016
Le 5 août 2016. Nous vous invitons à lire le compte rendu de la réunion du Groupe. Vous pouvez aussi écouter l’enregistrement de la réunion (en anglais seulement).

Résumé des décisions du CNC – Le 20 juillet 2016
Le 4 août 2016. Résumé des discussions et des décisions concernant les points abordés lors de la réunion.

Rapport annuel 2015-2016 du CNC – Ouvrir la voie
Le 18 juillet 2016. Le thème du rapport annuel de cette année énonce l’une de nos réussites, soit un rayonnement accru auprès des parties prenantes. Apprenez-en plus sur les réalisations qui ont marqué l’exercice, notamment la publication de notre nouveau plan stratégique.

Exposé-sondage de l’IFRS Foundation – Trustees’ Review of Structure and Effectiveness: Proposed Amendments to the IFRS Foundation Constitution
Le 8 juillet 2016. Les administrateurs de l’IFRS Foundation ont publié un exposé-sondage dans lequel ils proposent de modifier les statuts de l’IFRS Foundation afin d'améliorer la gouvernance et le dispositif de financement. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires aux administrateurs de l'IFRS Foundation au plus tard le 15 septembre 2016.

Synthèse des commentaires reçus par l’IFRS Foundation – Trustees’ Review of Structure and Effectiveness
Le 8 juillet 2016. Les administrateurs de l'IFRS Foundation ont publié une synthèse des commentaires qu’ils ont reçus en réponse à leur appel à commentaires publié en juillet 2015 sur l’examen de la structure et de l’efficacité.

Discours du président de l'IASB – Pour une meilleure efficacité communicationnelle des états financiers
Le 7 juillet 2016. Lisez le discours (en anglais) du président de l’IASB, Hans Hoogervorst, prononcé lors du colloque de l’IFRS Foundation à Zurich. Il y est question de la volonté de l’IASB de donner priorité à l’amélioration de l’efficacité communicationnelle des états financiers établis selon les IFRS. En effet, cette question issue de la consultation récente sur le programme de travail constituera la priorité du deuxième mandat de M. Hoogervorst à la présidence.

Ordre du jour de la réunion du CNC – Le 20 juillet 2016
Le 5 juillet 2016. Résumé des sujets à discuter.

Exposé-sondage de l’IASB – Définition d’une entreprise et comptabilisation des intérêts détenus antérieurement (modification d’IFRS 3 et d’IFRS 11)
Le 5 juillet 2016. L’IASB a publié un exposé-sondage (version française à venir) sur les modifications qu’il se propose d’apporter à IFRS 3 Regroupements d’entreprises et à IFRS 11 Partenariats. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires à l’IASB, au plus tard le 31 octobre 2016.

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